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Trouvé dans : Archives
Source : Gouvernement
Date : 1920-1929

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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396196
    Numéro de décret :
    1921-0990
    Date de réception :
    1921-03-22
    Date d'examen :
    1921-03-23
    Date d'approbation :
    1921-03-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    404777
    Numéro d'article (ISN) :
    404777
    Side R755A : Der Duft Der Eine Schoene (W. Maxim)~Side R736A : Mascha (Jazz Orch Marcu)
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12233
    District électoral :
    Parry Sound - Muskoka
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Watt - 1867-05-01
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404447
    Numéro de décret :
    1924-1226
    Date de réception :
    1924-07-14
    Date d'examen :
    1924-07-16
    Date d'approbation :
    1924-07-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    404664
    Numéro d'article (ISN) :
    404664
    Side R692A : Dies Mezinkei (Feinstein)~Side R670A : Mai Cu Maschmechu (Feinstein)
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4409906
    Date :
    1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 598, Numéro de dossier : 5709, Partie de dossier : 1--2
    Wilson v Ward
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13691
    District électoral :
    Brantford City
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Brantford - 1862-10-08
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392942
    Numéro de décret :
    1920-1002
    Date de réception :
    1920-05-06
    Date d'examen :
    1920-05-12
    Date d'approbation :
    1920-05-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1245, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    365368
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    365368
    No de consultation :
    V1 2005-06-0005
    Queen Marie of Romania, accompanied by Princess Ileana and Prince Nicholas, visits Niagara Falls and Toronto. <1mn>
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2046559
    Date :
    1912-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
    SAULT STE MARIE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING ROADS ON THE GROS CAP RESERVE NO. 49 FOR THE MICHIPICOTEN BAND. SAULT STE MARIE-ROADS ROADS-SAULT STE 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8875
    District électoral :
    Hastings - Frontenac
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Rawdon - 1884-03-01 Store
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395966
    Numéro de décret :
    1921-0761
    Date de réception :
    1921-03-09
    Date d'examen :
    1921-03-10
    Date d'approbation :
    1921-03-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    232428
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    232428
    <43s>
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    713043
    Date :
    1911/02-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2613
    Nepean Realty, Limited. Title is supplied from contents of file
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    15384
    District électoral :
    Vaudreuil - Soulanges
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Newton - 1899-05-01 - Newton - 1970-07-03 - Utilite limitee
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399870
    Numéro de décret :
    1921-4657
    Date de réception :
    1921-12-20
    Date d'examen :
    1921-12-20
    Date d'approbation :
    1921-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    21479
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Donor / Avec la permission écrite du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    21479
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    4285
    District électoral :
    Westmorland
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Botsford - 1900-04-01 Dwelling
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393492
    Numéro de décret :
    1920-1550
    Date de réception :
    1920-07-06
    Date d'examen :
    1920-07-07
    Date d'approbation :
    1920-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    367155
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    367155
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4404967
    Date :
    1923-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-D-3, Numéro de volume : 455, Numéro de dossier : 19
    Diamond Jubilee of Confederation - Official Medal Acknowledgment
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11038
    District électoral :
    Nipissing
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Caldwell - 1910-10-01
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406464
    Numéro de décret :
    1922-1006
    Date de réception :
    1922-05-06
    Date d'examen :
    1922-05-06
    Date d'approbation :
    1922-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
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