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Trouvé dans : Archives
Source : Gouvernement
Date : 1910-1919

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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385144
    Numéro de décret :
    1919-0555
    Date de réception :
    1919-03-12
    Date d'examen :
    1919-03-12
    Date d'approbation :
    1919-03-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1219, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
    Consultation :
    fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4288376
    Date :
    1918/03/25-1918/04/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4160, Numéro de dossier : Folder 1, file 1, Partie de dossier : 1.1
    Administration - instructions
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21446
    District électoral :
    Acadia
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sec. 33, Twp. 30, R. 14, W4M - 1910-01-15
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318456
    Numéro de décret :
    1916-2051
    Date de réception :
    1916-08-29
    Date d'examen :
    1916-08-30
    Date d'approbation :
    1916-09-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec permission écrite du détenteur des droits d'auteur : avec la permission du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5405008
    Date :
    16 April 1913 (17 June 1908)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
    [Patent no. 16876, sale numbers 164 and 165]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Edward B. Haight lots 13 and 14 block 7 the Pas 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    26128
    District électoral :
    Annapolis
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  9. 9
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    311693
    Numéro de décret :
    1914-1649
    Date de réception :
    1914-06-22
    Date d'examen :
    1914-06-22
    Date d'approbation :
    1914-06-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1092, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4945742
    Date :
    1906-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42319, Numéro de dossier : 2982-1
    Leonard, Reoben Wells - Lt-Col. File was in 1948 flood of the Hunter Building. LAC treated it for mould contamination in 2017
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3284
    District électoral :
    Lambton W.
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sombra - 1910-05-03
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319401
    Numéro de décret :
    1916-3028
    Date de réception :
    1916-12-05
    Date d'examen :
    1916-12-05
    Date d'approbation :
    1916-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    copyright expired.
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Extrait du discours par René Viviani, ancien première ministre et Ministre de la Justice de la France, au sujet du Parlement de la France et de la 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2011818
    Date :
    1915/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-9, Numéro de volume : 214
    Military District 2 - 19th Lincoln Regiment - 58th Battalion - Quota
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    4285
    District électoral :
    Westmorland
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Botsford - 1900-04-01 Dwelling
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322486
    Numéro de décret :
    1917-2799
    Date de réception :
    1917-10-05
    Date d'examen :
    1917-10-06
    Date d'approbation :
    1917-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    11239
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    11239
  19. 19
    1 objet(s) numérique(s)
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12809
    District électoral :
    Peel
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Caledon
  21. 21
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309086
    Numéro de décret :
    1913-2474
    Date de réception :
    1913-09-27
    Date d'examen :
    1913-09-29
    Date d'approbation :
    1913-09-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    25260
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    25260
    No de consultation :
    V1 2003-07-0015
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4228248
    Date :
    [1915-1917]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 181, Numéro de dossier : 6-M-621
    Malone, AP - Captain, 135th Bn
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1971
    District électoral :
    Bonaventure
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Maria - 1904-10-01 Nature of premises - House
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317043
    Numéro de décret :
    1916-0621
    Date de réception :
    1916-03-16
    Date d'examen :
    1916-03-16
    Date d'approbation :
    1916-03-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
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