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Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193864
    Date :
    1904-1944, 1951-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-46-X-F, RG46-C-I-2-b
    Pièces présentées aux audiences [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188989
    Date :
    1890-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-48-9-F, RG84
    Groupe de la gestion des terres (biens immobiliers) [document textuel]. La sous-sous-série se compose de fiches créées par le Land Management Group (Realty) 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137914
    Date :
    1875-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-235-8-F, RG43-C-VI-3-a
    Copies de lettres [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des copies de lettres envoyées par le contremaître du canal d'amenée Dunnville, 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179162
    Date :
    Microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-152-3-F, RG76-C-5-a
    Listes d'entrées [document textuel (microforme)] [1908-1918, 1925-1935]. La sous-sous-série se compose de listes de points d'entrée frontaliers pour la 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694821
    Date :
    1906-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-254-0-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 9000 à 9999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 9000 à 9999 du système de classification général datés de 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190020
    Date :
    1885-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-326-8-F, RG30-III-C-13
    Qu'Appelle, Long Lake and Saskatchewan Railroad and Steamboat Company [document textuel]. La sous-sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à 
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179097
    Date :
    Microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-147-X-F, RG76-C-1-h
    Manifestes des navires du port de Victoria et des autres ports du Pacifique [document textuel (microforme)] [1905-1922]. La sous-sous-série se compose de 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164642
    Date :
    1887-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-80-9-F, RG18-B-7
    Index des consignes générales [document textuel]. La sous-sous-série se compose de renseignements sur les chevaux portés sur les contrôles ou rayés des 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190123
    Date :
    1883-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-349-9-F, RG30-III-E-11
    Irondale, Bancroft and Ottawa Railway Company [document textuel]. La sous-sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par l'Irondale, 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694819
    Date :
    1909-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-252-7-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 7000 à 7999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 7000 à 7999 du système de classification général datés de 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194914
    Date :
    1889-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-300-0-F, RG11-C-5-a
    Copies de lettres [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines T-6063 à T-6080, 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164648
    Date :
    1902-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-82-2-F, RG18-B-7
    Comptes rendus des comités de sélection des chevaux [document textuel]. La sous-sous-série se compose de dossiers renfermant de la correspondance et des 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137936
    Date :
    1901-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-247-4-F, RG43-C-VI-5-a
    Contrats [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des contrats pour différents travaux de construction effectués au canal Welland
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694823
    Date :
    1902-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-256-4-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 11000 à 11999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 11000 à 11999 du système de classification général datés de 
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162021
    Date :
    1884-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-639-7-F, RG10-C-V-26-e-1
    Registres [document textuel]. La sous-sous-série renferme les documents du bureau du district de l'île Manitoulin produits conformément aux divers systèmes 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694824
    Date :
    1882-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-257-6-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 12000 à 12999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 12000 à 12999 du système de classification général datés de 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190131
    Date :
    1893-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-352-9-F, RG30-III-E-14-b
    Port Dalhousie, St. Catharines and Thorold Electric Street Railway Company [document textuel]. La sous-sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190167
    Date :
    1900-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-360-8-F, RG30-III-F-3
    Great Northern Elevator Company [document textuel]. La sous-sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par la Great Northern Elevator 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178411
    Date :
    Microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-128-6-F, RG76-B-1-a-ii
    Index [document textuel (microforme)] [1892-1950]. La sous-sous-série se compose des copies microfilmées des deux index alphabétiques successifs sur les 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    156752
    Date :
    1884-1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-33-X-E, MG28-III77
    Magog Textile & Print Co. [textual record]. Sub-sub-series consists of the corporate bylaws of the Magog Textile and Print Company, 1884 and 1976-1977
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135534
    Date :
    1838-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-156-1-F, RG43-B-I-1
    Lettres reçues et dossiers-matière [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des lettres, des dossiers et des documents numérotés créés par la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190172
    Date :
    1905-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-365-7-F, RG30M 81203/8, RG30M 80103/69, RG30-III-F-8
    Chemin de fer du Nord Québécois [document textuel, dessin d'architecture, dessin technique]. La sous-sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137509
    Date :
    [ca. 1895-1916]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-166-4-F, RG43-B-II-5-iii
    Index de référence aux terres longeant les canaux Trent et Welland [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des fiches qui ont trait à des terres 
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