Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Date : 1990-1999
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 102 035 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS VALERI, TONY (LINCOLN)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1457133
    Date :
    1997/02/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 1639
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS VALERI, TONY (LINCOLN). Health CARE MEDICARE SERVICE
  2. 2
    Aucun objet numérique

    ** - Constitution

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274738
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25539
    ** - Constitution. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    C.A. Coop de Matapedia - Claim Under Feed Freight Assistance Program

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759319
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 35
    CA Coop de Matapedia - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Ship's Logs - YAG 312

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5710158
    Date :
    1998/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-D-2, Numéro de boîte : 23
    Ship's Logs - YAG 312
  5. 5
    Aucun objet numérique

    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS HARRIS, RICHARD M. (PRINCE GEORGE-BULKLEY RIVER)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1456312
    Date :
    1996/09/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 0886
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS HARRIS, RICHARD M. (PRINCE GEORGE-BULKLEY RIVER). IMPAIRED Driving
  6. 6
    Aucun objet numérique

    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Centre Haïtien d'action familiale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665135
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 3
    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Centre Haïtien d'action familiale
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Brennan Farms - Statement of Sales made by Manufacturers and Wholesale Dealers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5758981
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 19
    Brennan Farms - Statement of Sales made by Manufacturers and Wholesale Dealers
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Pierre Cadieux Ministerial Files] - Political - General - GST

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5181664
    Date :
    1990/04/23-1991/02/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184, RG73, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : 380-2, Partie de dossier : WAL. 1
    [Pierre Cadieux Ministerial Files] - Political - General - GST
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fort Simpson/W - South Mackenzie

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6011870
    Date :
    1981/08/06 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 172, Numéro de dossier : 7200-25-095H14057, Partie de dossier : 1
    Fort Simpson/W - South Mackenzie
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Transportation - Daily Transportation - Matachewan Band

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6217465
    Date :
    1983/02/01-1997/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : SUD-E -4810-2-219, Partie de dossier : 1
    Transportation - Daily Transportation - Matachewan Band. This file level description was generated from an unverified finding aid
  11. 11
    Aucun objet numérique

    ADULT CARE NURSING HOME CARE

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2111382
    Date :
    1988/11-1990/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 50, Numéro de dossier : E-6555-2, Partie de dossier : 3
    ADULT CARE NURSING HOME CARE
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Affaires Étrangères - Les Article 19 À 39 De L'Annexe De L'Arreté Sur Les Méthodes D'Allocation De Quotas (Fromages Et Produits Fromagers, Crème Glacée, Yoghourt, Babeurre En Poudre Et Lait Concentré) ... [Voir le titre complet] , Modifications

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626206
    Date :
    1997/11/14-1997/12/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 85, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0789F, Partie de dossier : 1
    Affaires Étrangères - Les Article 19 À 39 De L'Annexe De L'Arreté Sur Les Méthodes D'Allocation De Quotas (Fromages Et Produits Fromagers, Crème Glacée, 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Administration - Organization - Streamlining

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397016
    Date :
    1996-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : WIN-A-1001-16, Partie de dossier : 1
    Administration - Organization - Streamlining
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Kakisa Lake - South Mackenzie

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6011150
    Date :
    1961/12/12 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 139, Numéro de dossier : 7200-25-085C14028, Partie de dossier : 1
    Kakisa Lake - South Mackenzie
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Historique

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6186823
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : SQFT 3375-DG, Partie de dossier : 10
    Historique
  16. 16
    Aucun objet numérique

    ** - Constitution

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275178
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : D 26263
    ** - Constitution. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Operations Incidents

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6186010
    Date :
    1994-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 3350-1-2
    Operations Incidents
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Imports - Garbage Disposal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6179991
    Date :
    1989-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 107, Numéro de dossier : 2300-I0, Partie de dossier : 2
    Imports - Garbage Disposal
  19. 19
    Aucun objet numérique

    IICA Project - General/Program I to V

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6166777
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 1230-5, Partie de dossier : 4
    IICA Project - General/Program I to V
  20. 20
    Aucun objet numérique

    HMCS Nipigon Ship's Log

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1113293
    Date :
    1996/01/01-1996/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 11
    HMCS Nipigon Ship's Log
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Nominal Roll - Osnaburgh

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5466344
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 4700-15-1124, Partie de dossier : 9
    Nominal Roll - Osnaburgh
  22. 22
    Aucun objet numérique

    COSMOPOLITAN - CC109 - Safety Equipment

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6194226
    Date :
    1987-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 11500EC-112, Partie de dossier : 1
    COSMOPOLITAN - CC109 - Safety Equipment
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Conferences - Program managers - D42 Vanc. [Vancouver] District

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5106867
    Date :
    1985-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 93-333 VFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : E1180-PM, Partie de dossier : 1
    Conferences - Program managers - D42 Vanc. [Vancouver] District
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Porcherie Feminine - Claim Under Feed Freight Assistance Program

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759910
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 83
    Porcherie Feminine - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Student Residences/Residential Schools - Pelican Group Homes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5252974
    Date :
    1996-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 07-0201-01 WFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SIO-E-4974-1, Partie de dossier : 3
    Student Residences/Residential Schools - Pelican Group Homes
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :