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Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
Date :
1995
Consultables en ligne :
Non
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Non
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 7540-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : TAD 5151-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/06/01-1997/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : WIN-E-4727-11, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961/11/06 - 2000/11/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7200-25-096G03028, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/01/30-2001/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 5555-32-AGPP, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 61, Numéro de dossier : 5260-7207, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R728, RG106, Numéro de boîte : 81, Numéro de dossier : 1230-D1-3, Partie de dossier : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/09/01-1995/09/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 31574-103, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1981/03/10 - 1998/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 192, Numéro de dossier : 7200-25-106N06002, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/05/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 3068
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : 1590-K2-Q507-MCOD, Partie de dossier : QUE1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-2004
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 6-2009-06-006 WFRC, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : THU-E-6550-147, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1981/08/06 - 1997/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 172, Numéro de dossier : 7200-25-095H14057, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/11/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 4028
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/04/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 2838
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1983/02/01-1997/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : SUD-E -4810-2-219, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1959/05/06 - 1997/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 124, Numéro de dossier : 7200-25-075L07018, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/03/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 2525
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 03270-F-4-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 7540-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/07/11-1996/02/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 3001-0069, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 71/1, Numéro de dossier : 5258-6609, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 1522-015, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1-a, Numéro d'acquisition : 98-04-09 EFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SA 5008-FBSS, Partie de dossier : 4
- Date de modification :