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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    687
    Date :
    1874-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-206-4-F, RG39, RG39M 85603/49, RG39M, RG39M 70/20545
    Sous-fonds du Service canadien des forêts [supports multiples]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service canadien des 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    807
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-3-7-F, RG132, RG132M 85603/66, RG132M 80103/46
    Sous-fonds Musée national des sciences naturelles [document textuel, document cartographique (quelque microforme), dessin d'architecture]
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    713
    Date :
    1872-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-50-9-F, RG55-B, RG55-C, RG55-D, RG55-E
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor (Division du Ministère des finances) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5785841
    Date :
    1979-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6847-1-9-F, MG31-K39
    International Institute of Concern for Public Health [document textuel (quelque informatique)]. Ce sous-fonds est constitué des documents de l'International 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    490
    Date :
    1942-1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-20-4-F, RG28-A-7
    Sous-fonds War Supplies Limited [document textuel]. Le sous-fonds comprends d'un dossier se rapporte aux divers aspects juridiques des arrangements conclus, 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    777
    Date :
    1950-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-9-X-F, RG111-I
    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    812
    Date :
    [1950-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-26-X-F, RG137
    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    679
    Date :
    [1965-1968]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-15-9-F, RG36-32
    Sous-fonds Comité d'enquête sur l'organisation et le travail de la Commission canadienne des pensions [document textuel]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    500
    Date :
    1919-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-21-3-F, RG29
    Sous-fonds Conseil fédéral d'hygiène [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    754
    Date :
    1894-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-175-2-F, RG91
    Archives du territoire du Yukon [document textuel (microforme), document iconographique]. Le sous-fonds se compose de documents territoriaux découverts dans 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164236
    Date :
    1902-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-153-5-F
    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    749
    Date :
    1893-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-92-4-F, RG21M 78903/33, RG86
    Sous-fonds Direction des mines [supports multiples]. Le sous-fonds comprend des documents créés et conservés par la Direction des mines et ses prédécesseurs 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    694
    Date :
    1842-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-43-2-F, RG45
    Sous-fonds Commission géologique du Canada [document textuel, document iconographique, document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    422
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-27-3-F, RG2-C5, RG2M 80103/10
    Sous-fonds Bureau du représentant spécial pour l'evolution constitutionelle dans les Territories du Nord-Ouest [supports multiples]
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    443
    Date :
    1974-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-20-X-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / McIssac [document textuel]. (was RG 2 C4) Droits d'auteur détenus par 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    497
    Date :
    1885-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-6-7-F, RG29-66
    Sous-fonds Secrétariat de l'Étude démographique [document textuel (quelque électronique)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    721
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-216-X-F, RG64
    Sous-fonds Commission des prix et du commerce en temps de guerre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du Conseil CP 2516, 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    425
    Date :
    1900-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-33-9-F, RG36-20
    Sous-fonds Commissaire général aux visites d'État [document textuel]. (was RG 36/20) Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du conseil PC 2009 20 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    501
    Date :
    [1911-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-9-2-F, RG29
    Sous-fonds de la Direction générale des programmes de service social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164021
    Date :
    [1974-1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-53-3-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / St Germain-Fox [document textuel]
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    711
    Date :
    1866-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-25-X-F, RG55-A
    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6026280
    Date :
    1918-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-64-0-F, RG38
    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]. Il s'agit d'une description préliminaire, veuillez consulter les acquisitions liées
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    507
    Date :
    [1983-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-15-8-F, RG29
    Sous-fonds Conseil consultatif sur le troisième âge [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    502
    Date :
    [1867-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-10-9-F, RG29, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    Sous-fonds Direction générale des services médicaux [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164019
    Date :
    [1983-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-52-1-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Clarke-Campbell [document textuel]
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