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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3096
- Date de réception :
- 1913-12-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-429-7-F, RG10-C-VI
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-05-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2459
- Date de réception :
- 1899-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1821-1842
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R555-5-2-F, RG43-C-III-2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-09-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-20, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1924
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-100-6-F, RG25-A-3-a
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-02-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-04, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1920
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2164
- Date de réception :
- 1888-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1931
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-59-3-F, RG15-D-II-8-q
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1820-1857
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-206-9-F, RG10-A-3-e
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1665, octobre, 3
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : F-411
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0261
- Date de réception :
- 1896-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1949
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1950-05-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2645, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Art
- Date :
- 1827-1859
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-214-7-F, RG11-A-1-b
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0373
- Date de réception :
- 1884-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 444, Bobine C-3348 Code d'accès 90
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Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1935
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1954-07-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2655, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2725
- Date de réception :
- 1889-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1937
- Référence :
- MG26-J13
- Date de modification :