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Trouvé dans : Archives
Date : 1960-1969
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 377 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur certaines activités de la Gendarmerie royale du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    524
    Date :
    1967-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1060-0-X-F, RG33-128
    Fonds de la Commission d'enquête sur certaines activités de la Gendarmerie royale du Canada [document textuel]. Le premier rapport de la commission, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de l'assurance-chômage [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    703
    Date :
    1900-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-0-5-F, RG50, RG50M 756/18315
    Fonds de la Commission de l'assurance-chômage [document textuel, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds des Instituts de recherche en santé du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    801
    Date :
    1922-[2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1218-0-5-F, RG128
    Fonds des Instituts de recherche en santé du Canada [support multiple]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par les Instituts de 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]. Le fonds se compose de documents crées ou maintenus par l'Agence spatiale canadienne
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes [document textuel (quelque microforme), image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    762
    Date :
    1925-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-0-8-F, RG100
    Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes [document textuel (quelque microforme), image en mouvement, document sonore]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur des questions concernant une certaine Gerta Munsinger [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    633
    Date :
    1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1177-0-8-F, RG33-96
    Fonds de la Commission d'enquête sur des questions concernant une certaine Gerta Munsinger [document textuel]. Le rapport de la commission, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat canadien d'Habitat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    790
    Date :
    1966-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R860-0-2-F, RG119
    Fonds du Secrétariat canadien d'Habitat [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Secrétariat canadien d'Habitat et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de Développement économique Canada pour les régions du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    187834
    Date :
    [ca 1950-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-0-3-F
    Fonds de Développement économique Canada pour les régions du Québec [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    786
    Date :
    1891-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1213-0-9-F, RG117
    Fonds du Bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds du Sénat du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    444
    Date :
    1854-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-0-3-F, RG14-E
    Fonds du Sénat du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    417
    Date :
    1867-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-0-5-F, RG2
    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du Conseil privé et ses 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    465
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-0-2-F, RG25
    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires 
  15. 15
    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada 1825-ca. 1990s.
    1 objet(s) numérique(s)

    Canadian National Railway Company fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    95
    Date :
    1825-ca. 1990s
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-0-0-E, RG30
    Canadian National Railway Company fonds [multiple media]. Canadian Northern Railway Company Canadian Government Railways. Fonds consists of a vast amount of 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Commerce [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    454
    Date :
    1880-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-0-3-F, RG20-1
    Fonds du ministère du Commerce [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Commerce et ses 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    6143435
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-0-6-F
    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]. Le fonds se compose des documents de la Commission d'appel du droit d'auteur, qui a existé de 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Pêches et des 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête au sujet de plaintes concernant certaines activités de la station de télévision CHEK de Victoria en Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    641
    Date :
    1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1124-0-5-F, RG33-44
    Fonds de la Commission royale d'enquête au sujet de plaintes concernant certaines activités de la station de télévision CHEK de Victoria en 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration de pilotage de New Westminster [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    811
    Date :
    1904-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1222-0-X-F, RG136
    Fonds de l'Administration de pilotage de New Westminster [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Administration de 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds du Comité d'enquête relatif à la Loi sur l'assurance-chômage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    623
    Date :
    1961-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1128-0-4-F, RG33-48
    Fonds du Comité d'enquête relatif à la Loi sur l'assurance-chômage [document textuel]. Le rapport de la commission, daté de novembre 1962, a été déposé à la 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau de la politique de concurrence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    776
    Date :
    [1910-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9823-0-1-F, RG110
    Fonds du Bureau de la politique de concurrence [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau de la politique de 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4435176
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-0-4-F
    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 1971) et par le 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    732
    Date :
    1903-1977, 1980-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-0-1-F, RG73
    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
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