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Trouvé dans : Archives
Date : 1920-1929
Genre de documents : Documents textuels
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 238 741 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393857
    Numéro de décret :
    1920-1915
    Date de réception :
    1920-08-11
    Date d'examen :
    1920-08-12
    Date d'approbation :
    1920-08-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1886152
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 766, Numéro de dossier : HQ-54-21-6-145, Partie de dossier : 1
    COMPLAINTS SS METAGAMA
  3. 3
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    28622
    District électoral :
    Skeena
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  4. 4
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407035
    Numéro de décret :
    1922-1576
    Date de réception :
    1922-07-22
    Date d'examen :
    1922-08-02
    Date d'approbation :
    1922-08-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  6. 6
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12004
    District électoral :
    Algoma W
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Jocelyn - 1906-11-01
  7. 7
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404494
    Numéro de décret :
    1924-1273
    Date de réception :
    1924-07-19
    Date d'examen :
    1924-07-19
    Date d'approbation :
    1924-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4409906
    Date :
    1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 598, Numéro de dossier : 5709, Partie de dossier : 1--2
    Wilson v Ward
  9. 9
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    820
    District électoral :
    Terrebonne
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Lot 20, Parcel of St. Heppolyte de Kilkenny
  10. 10
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395177
    Numéro de décret :
    1920-3236
    Date de réception :
    1920-12-28
    Date d'examen :
    1920-12-28
    Date d'approbation :
    1920-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1265, Code d'accès 90
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2046559
    Date :
    1912-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
    SAULT STE MARIE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING ROADS ON THE GROS CAP RESERVE NO. 49 FOR THE MICHIPICOTEN BAND. SAULT STE MARIE-ROADS ROADS-SAULT STE 
  12. 12
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9469
    District électoral :
    Hastings - Peterborough
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Apsley RR #1 Chandos - 1885-06-01 Coe Hill RR #1 Dwelling Methuen - 1876-04-01
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393492
    Numéro de décret :
    1920-1550
    Date de réception :
    1920-07-06
    Date d'examen :
    1920-07-07
    Date d'approbation :
    1920-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1226432
    Date :
    1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3471, Numéro de dossier : 1
    CANADIAN TRAVELLER - Articles/Logs: 4/4. CANADIAN TRAVELLER
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24406
    District électoral :
    Kent
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    St. Anselme - 1906-06-01
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396962
    Numéro de décret :
    1921-1754
    Date de réception :
    1921-05-27
    Date d'examen :
    1921-05-27
    Date d'approbation :
    1921-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    713043
    Date :
    1911/02-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2613
    Nepean Realty, Limited. Title is supplied from contents of file
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    20163
    District électoral :
    North Battleford
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sec.30, Twp.45, R.11, W3 - 1909-05-19
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395246
    Numéro de décret :
    1921-0041
    Date de réception :
    1921-01-06
    Date d'examen :
    1921-01-11
    Date d'approbation :
    1921-01-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    29064
    District électoral :
    Temiscouata
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Lot 4, Range 8, Demers - 1929-09-03
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401213
    Numéro de décret :
    1923-1256
    Date de réception :
    1923-07-06
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2009652
    Date :
    1921/05-1923/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-B-11, Numéro de volume : 7
    236th Battalion - After Orders
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9733
    District électoral :
    Hamilton East
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    670 King St. E. New PO opened at 1550 Main St. E. under Hamilton Sub #8 Store
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
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