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Date : 1923
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401213
    Numéro de décret :
    1923-1256
    Date de réception :
    1923-07-06
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    312244
    Titre de la série :
    The Chronicles of America
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    312244
    No de consultation :
    V1 2000-08-0006
    Fictionalized account of an episode in American history. <34mn>
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    7693
    District électoral :
    Algoma
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Westbrook - 1923-10-15
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400147
    Numéro de décret :
    1923-0190
    Date de réception :
    1923-02-01
    Date d'examen :
    1923-02-06
    Date d'approbation :
    1923-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    94474
    Titre de la série :
    Gems from a Stockshot Library
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    94474
    Parade in streets of Victoria, the Lieutenant Governor crowning young woman, a close up of her face
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2046559
    Date :
    1912-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
    SAULT STE MARIE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING ROADS ON THE GROS CAP RESERVE NO. 49 FOR THE MICHIPICOTEN BAND. SAULT STE MARIE-ROADS ROADS-SAULT STE 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21056
    District électoral :
    Saskatoon
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    $6.00 - 1953-04-01 114.00 - 1961-03-01 1202 7th Ave. North, Saskatoon, Sask. 1206 7th Ave. North - 1950-08-18 1208 7th Ave. North 15.00 - 1958-12-01 33.00 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401634
    Numéro de décret :
    1923-1677
    Date de réception :
    1923-08-20
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    177531
    Titre de la série :
    Kinogram Travelogue
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    177531
    No de consultation :
    V1 2007-04-0014
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    598733
    Date :
    February 27, 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-I, Numéro de volume : 70, Numéro de bobine de microfilm : C-3442
    [Clipping] Meighen, Arthur Clipping February 27, 1923. Railway Policy Department Of Soldiers Civil Re-establishment By-elections - Essex N Robinson Sc
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3165
    District électoral :
    Compton
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Westbury - 1884-09-01
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400418
    Numéro de décret :
    1923-0461
    Date de réception :
    1923-03-12
    Date d'examen :
    1923-03-14
    Date d'approbation :
    1923-03-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    25474
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    25474
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    713043
    Date :
    1911/02-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2613
    Nepean Realty, Limited. Title is supplied from contents of file
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    7356
    District électoral :
    Port Arthur
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    1091 Dawsen Road Accounting - 1961-06-12 Lot 2, Sub Div, of Lot 6, Con A Port Arthur, Ontario - 1965-03-01 Store
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401648
    Numéro de décret :
    1923-1691
    Date de réception :
    1923-08-22
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    22912
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Donor / Avec la permission écrite du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    22912
    <10mn>
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9783
    District électoral :
    Grenville
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Augusta - 1884-04-01
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402383
    Numéro de décret :
    1923-2425
    Date de réception :
    1923-12-07
    Date d'examen :
    1923-12-07
    Date d'approbation :
    1923-12-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    346772
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec permission écrite du détenteur des droits d'auteur : avec la permission du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    346772
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2009652
    Date :
    1921/05-1923/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-B-11, Numéro de volume : 7
    236th Battalion - After Orders
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    6859
    District électoral :
    Simcoe E.R.
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Tay - 1892-06-01
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401887
    Numéro de décret :
    1923-1930
    Date de réception :
    1923-09-20
    Date d'examen :
    1923-09-20
    Date d'approbation :
    1923-09-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
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Date de modification :