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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Consultables en ligne : Non
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 302 307 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322208
    Numéro de décret :
    1917-2521
    Date de réception :
    1917-09-08
    Date d'examen :
    1917-09-08
    Date d'approbation :
    1917-09-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
    Consultation :
    fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2046559
    Date :
    1912-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
    SAULT STE MARIE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING ROADS ON THE GROS CAP RESERVE NO. 49 FOR THE MICHIPICOTEN BAND. SAULT STE MARIE-ROADS ROADS-SAULT STE 
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    311634
    Numéro de décret :
    1914-1590
    Date de réception :
    1914-06-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5298, Code d'accès 90
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec permission écrite du détenteur des droits d'auteur : avec la permission du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4288376
    Date :
    1918/03/25-1918/04/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4160, Numéro de dossier : Folder 1, file 1, Partie de dossier : 1.1
    Administration - instructions
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    578
    Date :
    1913
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Fountain
  8. 9
    Aucun objet numérique
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  11. 12
    Aucun objet numérique
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321665
    Numéro de décret :
    1917-1999
    Date de réception :
    1917-07-17
    Date d'examen :
    1917-07-18
    Date d'approbation :
    1917-07-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1173, Code d'accès 90
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    copyright expired.
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Extrait du discours par René Viviani, ancien première ministre et Ministre de la Justice de la France, au sujet du Parlement de la France et de la 
  14. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2010477
    Date :
    1917/04-1917/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-9, Numéro de volume : 1444
    Military District 11 - No. 16 - Forestry Depot (Daily Orders)
  15. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385925
    Numéro de décret :
    1919-1337
    Date de réception :
    1919-06-26
    Date d'examen :
    1919-06-27
    Date d'approbation :
    1919-07-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1226, Code d'accès 90
  16. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    11239
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    11239
  17. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    873734
    Date :
    1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-B-1, Numéro de volume : 1658, Numéro de dossier : 76
    Justices of the Peace; appointment of etc
  18. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309861
    Numéro de décret :
    1913-3248
    Date de réception :
    1913-12-22
    Date d'examen :
    1913-12-27
    Date d'approbation :
    1913-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
  19. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    25260
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    25260
    No de consultation :
    V1 2003-07-0015
  20. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4945742
    Date :
    1906-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42319, Numéro de dossier : 2982-1
    Leonard, Reoben Wells - Lt-Col. File was in 1948 flood of the Hunter Building. LAC treated it for mould contamination in 2017
  21. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    256
    Date :
    1914
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Barriere River
  22. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317821
    Numéro de décret :
    1916-1418
    Date de réception :
    1916-06-12
    Date d'examen :
    1916-06-14
    Date d'approbation :
    1916-06-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1145, Code d'accès 90
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