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Date : 1910
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  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146312
    Numéro de décret :
    1910-1166
    Date de réception :
    1910-06-02
    Date d'examen :
    1910-06-03
    Date d'approbation :
    1910-06-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 995, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
    Consultation :
    fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21201
    District électoral :
    Swift Current - Maple Creek
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sec.26, Twp.4, R.26, W3 Sec.31, Twp.4, R.26, W3 - 1910-09-01
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147135
    Numéro de décret :
    1910-1989
    Date de réception :
    1910-10-06
    Date d'examen :
    1910-10-06
    Date d'approbation :
    1910-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec permission écrite du détenteur des droits d'auteur : avec la permission du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4161674
    Date :
    1867, 1894-1934, 1955
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5352-175-5-E, MG30-C97, Numéro de volume : 31
    Miscellaneous - clippings
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    27261
    District électoral :
    Cape Breton North and Victoria
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Christmas Island Location - St. Andrews - 1910-08-01 Mail route - Christmas Island and East Bay
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146637
    Numéro de décret :
    1910-1491
    Date de réception :
    1910-07-13
    Date d'examen :
    1910-07-19
    Date d'approbation :
    1910-07-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 997, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    424217
    Consultation :
    fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    424217
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2047354
    Date :
    1903-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10307, Numéro de bobine de microfilm : T-7582, Numéro de dossier : 671/15-10, Partie de dossier : 1
    BATTLEFORD AGENCY - GENERAL CORRESPONDENCE REGARDING BAND FARMS IN THE BATTLEFORD DISTRICT. BATTLEFORD-FARMING FARMING-BATTLEFORD
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    20251
    District électoral :
    Battleford
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sec.30, Twp.49, R.24, W3 - 1910-08-01
  13. 13
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146434
    Numéro de décret :
    1910-1288
    Date de réception :
    1910-06-17
    Date d'examen :
    1910-06-21
    Date d'approbation :
    1910-06-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 996, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    424215
    Consultation :
    fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    424215
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2491017
    Date :
    n.d., 1862-1921
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D352, Numéro de volume : 23
    Bourassa, NapolÚon (3 of 3)
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    20782
    District électoral :
    Meadow Lake
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    NE Sec.13, Twp.48, R.13, W3 S0M 2L0 Sec.2, Twp.48, R.13, W3 - 1910-05-01
  17. 17
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145356
    Numéro de décret :
    1910-0209
    Date de réception :
    1910-02-03
    Date d'examen :
    1910-02-11
    Date d'approbation :
    1910-02-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 988, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    321624
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    321624
    Compilation d'extraits divers. Plans montrant des autoroutes de France. Suivi de séquences sur Nice. Images d'archives de 1910 montrant la Baie des Anges
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2055088
    Date :
    1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6225, Numéro de bobine de microfilm : C-7951, Numéro de dossier : 493-8, Partie de dossier : 1
    SIX NATIONS AGENCY - THOMAS SCHOOL - TEACHERS' RESIDENCE. SIX NATIONS AGENCY-THOMAS SCHOOL THOMAS SCHOOL-SIX NATIONS AGENCY
  20. 20
    Aucun objet numérique
  21. 21
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147180
    Numéro de décret :
    1910-2034
    Date de réception :
    1910-10-13
    Date d'examen :
    1910-10-13
    Date d'approbation :
    1910-10-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    278217
    Titre de la série :
    Ontario News
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    278217
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4879357
    Date :
    1905-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 6416, Numéro de dossier : HQ-172-2-5, Partie de dossier : 1
    MILITARY MUSEUM , HEADQUARTERS , OTTAWA
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    18543
    District électoral :
    Meadow Lake
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    NE Sec.21, Twp.53, R.27, W3 NE Sec.26, Twp.53, R.27, W3 SE Sec.27, Twp.53, R.27, W3 SE Sec.28, Twp.53, R.27, W3 Sec.27, Twp.53, R.28, W3 Sec.28, Twp.53, 
  25. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147689
    Numéro de décret :
    1910-2544
    Date de réception :
    1910-12-14
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
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