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Date : 1890-1899
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  1. 1
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    160956
    Numéro de décret :
    1895-3134
    Date de réception :
    1895-10-28
    Date d'examen :
    1895-11-07
    Date d'approbation :
    1895-11-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3639 Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    24818
    Titre de la série :
    [Films Lumière]
    Consultation :
    Fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    24818
  3. 3
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2069736
    Date :
    1898
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2949, Numéro de bobine de microfilm : C-11302, Numéro de dossier : 200,736
    GORE BAY AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING THE ISSUE OF FREE SETTLER'S LICENSES TO ONLY BONA FIDE SETTLERS INTENDING TO IMPROVE THE LAND
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    18205
    District électoral :
    Lincoln
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Caistor - 1853-06-01 Private Building Store
  5. 5
    138 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    57032
    Numéro de décret :
    1893-1450
    Date de réception :
    1893-05-13
    Date d'examen :
    1893-05-13
    Date d'approbation :
    1893-05-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 623, Bobine C-3610 Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    23544
    Titre de la série :
    [Films Lumière]
    Consultation :
    Fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    23544
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4564643
    Date :
    1892/12/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391, Numéro de dossier : 306806
    FINLEY, Thérèse - Scrip number 8127 - Amount 160.00$. Applied on N1/2 of Lot 229 Ste. Agathe
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    7523
    District électoral :
    Cardwell
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Adjala Twp. - 1854-06-01
  9. 9
    10 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    119766
    Numéro de décret :
    1896-0794
    Date de réception :
    1896-02-28
    Date d'examen :
    1896-10-13
    Date d'approbation :
    1896-10-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    22759
    Titre de la série :
    [Films Lumière]
    Consultation :
    Fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    22759
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4766953
    Date :
    1890/11/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1683, Numéro de dossier : Si to Sme 1890-1895
    Telegram, HB Small, Toronto, to Deputy Minister of Agriculture, Ottawa, re: [Tenant Farm] delegates
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    17284
    District électoral :
    Marquette
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sec. 2, Twp. 13, R. 24, W1 - 1884-11-01
  13. 13
    58 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    80979
    Numéro de décret :
    1898-0243
    Date de réception :
    1898-02-01
    Date d'examen :
    1898-02-02
    Date d'approbation :
    1898-02-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 751, Bobine C-3662 Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    298964
    Titre de la série :
    [Films Lumière]
    Consultation :
    Fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    298964
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1616406
    Date :
    1894
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG20-A-1, Numéro de volume : 1103, Numéro de dossier : 1848
    Colonial Conference
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    23095
    District électoral :
    Battle River
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Lot 11, Blk. 4, SW Sec. 9, Twp. 58, R. 9, W4M - 1926-04-07 Lots 4 & 5, Blk. 5, Plan 1690AB, govt. owned bldg. - 1939-01-14 Mail route - St
  17. 17
    15 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    121005
    Numéro de décret :
    1896-1614
    Date de réception :
    1896-04-25
    Date d'examen :
    1896-04-25
    Date d'approbation :
    1896-04-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    22767
    Titre de la série :
    [Films Lumière]
    Consultation :
    Fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    22767
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1969068
    Date :
    1892/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 744, Numéro de dossier : 85810
    MG BLANCHARD, VICTORIA. INSPECTIONS, DECEMBER. Docket Chemise
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11978
    District électoral :
    Lennox
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  21. 21
    165 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    160691
    Numéro de décret :
    1895-2823
    Date de réception :
    1895-09-20
    Date d'examen :
    1895-09-20
    Date d'approbation :
    1895-09-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 687, Bobine C-3637 Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    22000
    Titre de la série :
    [Films Lumière]
    Consultation :
    Fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    22000
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2092336
    Date :
    1897/02/16-1897/03/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-c, Numéro de volume : 4808, Numéro de bobine de microfilm : C-8490
    Departmental Letterbook
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    16125
    District électoral :
    Simcoe N.
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sunnidale - 1841-07-06
  25. 25
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    159033
    Numéro de décret :
    1895-2105
    Date de réception :
    1895-07-09
    Date d'examen :
    1895-07-13
    Date d'approbation :
    1895-07-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
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