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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1466
- Date de réception :
- 1885-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 30, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 419, Numéro de bobine de microfilm : C-1773
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vancouver
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0966
- Date de réception :
- 1885-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 468, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1894-1934, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5352-175-5-E, MG30-C97, Numéro de volume : 31
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Ontario
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1781
- Date de réception :
- 1885-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1025, Numéro de dossier : 3579
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Qu'Appelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0941 F
- Date de réception :
- 1885-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wellington
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0980
- Date de réception :
- 1885-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 467, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 17, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 417, Numéro de bobine de microfilm : C-1772
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hastings - Peterborough
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0634
- Date de réception :
- 1885-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1873-1886]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 22
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Perth
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1902
- Date de réception :
- 1885-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1862-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D352, Numéro de volume : 23
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kenora - Rainy River
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0383
- Date de réception :
- 1885-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02513
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kamouraska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0711
- Date de réception :
- 1885-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 465, Bobine C-3373 Code d'accès 90
- Date de modification :