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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0322
- Date de réception :
- 1882-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Annapolis
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0120
- Date de réception :
- 1882-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1873-1886]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Temiscouata
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1857 ½
- Date de réception :
- 1882-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1862-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D352, Numéro de volume : 23
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bothwell
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0807 E
- Date de réception :
- 1882-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de volume : 1852, Numéro de dossier : CN-WW I-28, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2295
- Date de réception :
- 1882-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Qu'Appelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2171
- Date de réception :
- 1882-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880, 1882, 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-e, Numéro de volume : 9708, Numéro de bobine de microfilm : C-7194
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Levis
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1618
- Date de réception :
- 1882-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 418, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A55, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Selkirk
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0213
- Date de réception :
- 1882-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882, mars, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F42, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton North and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1911
- Date de réception :
- 1882-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
- Date de modification :