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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0322
- Date de réception :
- 1882-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0088
- Date de réception :
- 1889-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/06/20,1888/06/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 581, Numéro de dossier : 65574
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Queens
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 334963
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0843
- Date de réception :
- 1889-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 538, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1392, Numéro de dossier : HB 386
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Qu'Appelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 99546
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 222970
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0120
- Date de réception :
- 1882-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/08/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 348, Numéro de dossier : 37082
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Carleton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2517
- Date de réception :
- 1888-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1144, Numéro de dossier : 222-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Queens-Shelburne
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1733
- Date de réception :
- 1888-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1857 ½
- Date de réception :
- 1882-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 12271, Numéro de bobine de microfilm : C-9541--C-9542
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yamaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1466
- Date de réception :
- 1885-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470, Bobine C-3374 Code d'accès 90
- Date de modification :