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Trouvé dans : Archives
Date : 1810-1819
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Contenu Co-Lab : Oui
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. La série renferme les documents acquis 
  2. 2
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    3 objet(s) numérique(s)

    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163603
    Date :
    1813-1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-112-9-F, RG19-E-5-a, RG19M 79003/16, RG19M 76703/7
    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]. Cette série contient des documents 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3784679
    Date :
    1818-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-31-5-F, RG7-G-21
    Dossiers numérotés [document textuel]. Cette série comprend les dossiers du système du dépôt central du Cabinet du gouverneur général en fonction de 1909 à 
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Permis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des notaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161991
    Date :
    1796-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-276-8-F, RG10-D-1-a
    Surintendance de Montréal [document textuel]. La série est constituée de divers documents relatifs aux terres, y compris un registre des baux de Sault St
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161760
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-F, RG10-A-1-a
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du lieutenant gouverneur du 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161761
    Date :
    1801-1815
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-190-9-F, RG10-A-1-b
    Bureau du lieutenant gouverneur du Bas-Canada [document textuel]. La série est constituée de lettres reçues par le Bureau du Gouverneur général au sujet des 
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du secrétaire militaire du commandement des forces armées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161814
    Date :
    1816-1827
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-203-3-F, RG10-A-3-b
    Bureau du secrétaire militaire du commandement des forces armées [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du secrétaire 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]. La série est constituée principalement de copies de feuilles de 
  15. 15
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance du Nord, Division 1 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162034
    Date :
    1809-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-2-4-F, RG10-C-I-6-e, RG10-C-I-6-c, RG10-D-5-a
    Surintendance du Nord, Division 1 [document textuel]. La série est constituée de livres de copies de lettres, de documents généraux d'exploitation et de 
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
  17. 17
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du surintendant des Affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161787
    Date :
    1755-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-193-4-F, RG10-A-2
    Bureau du surintendant des Affaires indiennes [document textuel]. La série est constituée de documents créés et conservés par le bureau du surintendant des 
  18. 18
    Surintendance du Nord, Division 1 1809-1885
    1 objet(s) numérique(s)

    Northern Superintendency, Division 1 [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135588
    Date :
    1809-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-2-4-E, RG10-C-I-6-e, RG10-C-I-6-c, RG10-D-5-a
    Northern Superintendency, Division 1 [textual record]. Series consists of letterbooks, general operational and land records created and maintained in the 
  19. 19
    Commissions 1764-1957
    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192570
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-E, RG68
    Commissions [textual record]. Series consists of commissions from Quebec, Upper and Lower Canada, Province of Canada and Canada
  20. 20
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    1 objet(s) numérique(s)

    Wiarton Land Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133653
    Date :
    1789-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-92-9-E, RG10-D-2
    Wiarton Land Office [textual record]. Series consists of records created and/or maintained by the Wiarton Land Office. The series includes correspondence, 
  21. 21
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    1 objet(s) numérique(s)

    Various land records [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133639
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-E, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    Various land records [textual record]. No arrangement or provenance was discernable for these records when they were transferred to the National Archives
  22. 22
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada 1796-1843
    1 objet(s) numérique(s)

    Office of the Lieutenant Governor of Upper Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157410
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-E, RG10-A-1-a
    Office of the Lieutenant Governor of Upper Canada [textual record]. Series consists of correspondence received in the office of the Lieutenant Governor, 
  23. 23
    Surintendance de Montréal 1796-1838
    1 objet(s) numérique(s)

    Montreal Superintendency [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157750
    Date :
    1796-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-276-8-E, RG10-D-1-a
    Montreal Superintendency [textual record]. Series consists of miscellaneous land records including a record book of Sault St. Louis Caughnawaga leases 
  24. 24
    Permis 1817-1931.
    1 objet(s) numérique(s)

    Licences [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192630
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-E, RG68
    Licences [textual record]. Series consists of licences from Upper and Lower Canada, Canada East and Canada West, Ontario, Yukon and Northwest Territories
  25. 25
    Bureau du lieutenant gouverneur du Bas-Canada 1801-1815
    1 objet(s) numérique(s)

    Office of the Governor General in Lower Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133547
    Date :
    1801-1815
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-190-9-E, RG10-A-1-b
    Office of the Governor General in Lower Canada [textual record]. Series consists of correspondence received in the Governor General's Office concerning 
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