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Trouvé dans : Archives
Date : 1810-1819
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 181 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162906
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-128-6-F, RG25-E-7
    Documents du 'Foreign Office' britannique [document textuel]. La série se compose de documents du "British Foreign Office" conservés par le ministère des 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163674
    Date :
    1808-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-210-9-F, RG19-E-5-g, RG19M 82303/24
    Documents divers [document textuel, document cartographique]. Cette série consiste en divers documents sans lien les uns avec les autres, trouvés dans un 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164992
    Date :
    [1817-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-9-6-F, RG52, RG52M 70/7246, RG52M 70/23217, RG52M 72/2305, RG52M 72/5580, RG52M 73/14571, RG52M 85603/67, RG52M 78903/34, RG52M 923015
    Région de Maisonneuve [support multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. La série renferme les documents acquis 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185977
    Date :
    1808-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-10-1-F, RG9-I-A-5
    Registres des officiers [document textuel]. La série comprends les listes des officiers de la milice au Bas-Canada. Cette série renferme des listes des 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3734886
    Date :
    [1758]-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-4-X-F
    Les documents de terrains de la Société de développement du Cap-Breton [document textuel, document cartographique]. L'instrument de recherche 12281-6 est 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193684
    Date :
    1760-1771, 1775, 1864-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-124-1-F, RG68
    Documents navals du port de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186023
    Date :
    1802-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-1-3-F, RG9-I-B-1
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau de l'adjudant général, 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138963
    Date :
    1650-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-29-0-F, RG19-A-2-a
    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques qui ont été intégrés aux archives pour 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161999
    Date :
    1763-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-284-7-F, RG10M 86703/25, RG10-C-I-3, RG10-A-6-h, RG10-D-3
    Surintendance des Six-Nations [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de documents créés et conservés par la surintendance des 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162389
    Date :
    1793-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-649-X-F, RG10-D-12-b, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-b, RG10-B-8-n, RG10-B-8-u, RG10-B-8-y, RG10-B-8-an, RG10-D-12-c, RG10-D-12-d
    Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes [document textuel]. La série renferme les divers documents de l'administration centrale 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186056
    Date :
    1794-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-28-1-F, RG9-I-B-6, vol. 1
    Brevets des officiers [document textuel]. La série se compose de brevets des officiers remplis incorrectement ou qui n'ont pu être envoyés à l'officier 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices 
  17. 17
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163603
    Date :
    1813-1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-112-9-F, RG19-E-5-a, RG19M 79003/16, RG19M 76703/7
    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]. Cette série contient des documents 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]. La série se compose de dossiers tenus dans le service central des dossiers 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202868
    Date :
    1796-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-68-4-F, RG13-F-9
    Documents sur les concessions de terre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164359
    Date :
    1807-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-93-4-F, RG3-H
    Archives des bureaux locaux et régionaux [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de diverses archives des bureaux de poste locaux et 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185991
    Date :
    1803-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-23-X-F, RG9-I-A-6, vols. 1-3
    Brevets des officiers [document textuel]. La série comprends des brevets des officiers. certificates known as officer's commissions which were issued to 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    Recherche [document textuel, images en mouvement]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices d'acquisition reliées pour 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269798
    Date :
    1791-[1952]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2916-1-F, RG45, RG45M 83403/21, RG45M 81203/52
    Cartes manuscrites de la Division de l'information géologique [document cartographique]. RG45M 81203/52 - Transféré par les Services de cartographie, 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de dossiers portant sur l'immatriculation des navires 
  25. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3784679
    Date :
    1818-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-31-5-F, RG7-G-21
    Dossiers numérotés [document textuel]. Cette série comprend les dossiers du système du dépôt central du Cabinet du gouverneur général en fonction de 1909 à 
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