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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0377
- Date de réception :
- 1868-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 20, 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 523, Numéro de bobine de microfilm : C-863
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wellington
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0102
- Date de réception :
- 1875-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 26, 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 108, Numéro de bobine de microfilm : C-4338
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Assiniboia
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1536
- Date de réception :
- 1908-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 954, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 15, 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 260, Numéro de bobine de microfilm : C-4426
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Ontario
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1590
- Date de réception :
- 1914-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5298, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 26, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-3221
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nipissing
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Date de réception :
- 1917-10-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 14, 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 188, Numéro de bobine de microfilm : C-4386
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Mission
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0023
- Date de réception :
- 1913-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1054, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 janvier 1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-422-3-F, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 07-004-f
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3288
- Date de réception :
- 1917-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1184, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 24, 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 209, Numéro de bobine de microfilm : C-3585
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2359
- Date de réception :
- 1897-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 6, 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 284, Numéro de bobine de microfilm : C-804
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix - Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1273
- Date de réception :
- 1924-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
- Date de modification :