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Date :
1920-1929
Genre de documents :
Documents textuels
Source :
Gouvernement
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1309
- Date de réception :
- 1922-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 766, Numéro de dossier : HQ-54-21-6-145, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brantford City
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2582
- Date de réception :
- 1921-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Terrebonne
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2584
- Date de réception :
- 1920-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 598, Numéro de dossier : 5709, Partie de dossier : 1--2
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton North and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1002
- Date de réception :
- 1920-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1245, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nipissing
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4657
- Date de réception :
- 1921-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3471, Numéro de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kenora - Rainy River
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1273
- Date de réception :
- 1924-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/02-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2613
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-3236
- Date de réception :
- 1920-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1265, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/04-1926/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1829
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Moose Mountain
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1550
- Date de réception :
- 1920-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/05-1923/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-11, Numéro de volume : 7
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Antigonish - Guysborough
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1006
- Date de réception :
- 1922-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
- Date de modification :