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Trouvé dans : Archives
Date : 1920-1929
Genre de documents : Documents textuels
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 239 291 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406767
    Numéro de décret :
    1922-1309
    Date de réception :
    1922-06-19
    Date d'examen :
    1922-06-27
    Date d'approbation :
    1922-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1886152
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 766, Numéro de dossier : HQ-54-21-6-145, Partie de dossier : 1
    COMPLAINTS SS METAGAMA
  3. 3
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13691
    District électoral :
    Brantford City
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Brantford - 1862-10-08
  4. 4
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397791
    Numéro de décret :
    1921-2582
    Date de réception :
    1921-07-19
    Date d'examen :
    1921-07-21
    Date d'approbation :
    1921-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  6. 6
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    820
    District électoral :
    Terrebonne
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Lot 20, Parcel of St. Heppolyte de Kilkenny
  7. 7
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394526
    Numéro de décret :
    1920-2584
    Date de réception :
    1920-10-23
    Date d'examen :
    1920-10-23
    Date d'approbation :
    1920-11-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4409906
    Date :
    1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 598, Numéro de dossier : 5709, Partie de dossier : 1--2
    Wilson v Ward
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    27178
    District électoral :
    Cape Breton North and Victoria
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Igonish Mail route - Bay St. Lawrence and Ingonish
  10. 10
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392942
    Numéro de décret :
    1920-1002
    Date de réception :
    1920-05-06
    Date d'examen :
    1920-05-12
    Date d'approbation :
    1920-05-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1245, Code d'accès 90
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2046559
    Date :
    1912-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
    SAULT STE MARIE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING ROADS ON THE GROS CAP RESERVE NO. 49 FOR THE MICHIPICOTEN BAND. SAULT STE MARIE-ROADS ROADS-SAULT STE 
  12. 12
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11038
    District électoral :
    Nipissing
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Caldwell - 1910-10-01
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399870
    Numéro de décret :
    1921-4657
    Date de réception :
    1921-12-20
    Date d'examen :
    1921-12-20
    Date d'approbation :
    1921-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1226432
    Date :
    1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3471, Numéro de dossier : 1
    CANADIAN TRAVELLER - Articles/Logs: 4/4. CANADIAN TRAVELLER
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13686
    District électoral :
    Kenora - Rainy River
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Lot 17, Twp Morley S. Range 16 Section - Township 4, R25EPM - 1904-05-15
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404494
    Numéro de décret :
    1924-1273
    Date de réception :
    1924-07-19
    Date d'examen :
    1924-07-19
    Date d'approbation :
    1924-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    713043
    Date :
    1911/02-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2613
    Nepean Realty, Limited. Title is supplied from contents of file
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    14211
    District électoral :
    Parry Sound - Muskoka
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Accounting Group 2 Lot 6, Con 3, Twp Foley
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395177
    Numéro de décret :
    1920-3236
    Date de réception :
    1920-12-28
    Date d'examen :
    1920-12-28
    Date d'approbation :
    1920-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1265, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    19836
    District électoral :
    Moose Mountain
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Closed 1986-06-27, mail directed to Stoughton, Sask. Sec.15, Twp.8, R.7, W2 - 1904-09-01 Store Building
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393492
    Numéro de décret :
    1920-1550
    Date de réception :
    1920-07-06
    Date d'examen :
    1920-07-07
    Date d'approbation :
    1920-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2009652
    Date :
    1921/05-1923/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-B-11, Numéro de volume : 7
    236th Battalion - After Orders
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    5548
    District électoral :
    Antigonish - Guysborough
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Antigonishe - 1900-10-06
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406464
    Numéro de décret :
    1922-1006
    Date de réception :
    1922-05-06
    Date d'examen :
    1922-05-06
    Date d'approbation :
    1922-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
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Date de modification :