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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement

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Affichage de 1 - 25 sur 333 579 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385144
    Numéro de décret :
    1919-0555
    Date de réception :
    1919-03-12
    Date d'examen :
    1919-03-12
    Date d'approbation :
    1919-03-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1219, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
    Consultation :
    fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318456
    Numéro de décret :
    1916-2051
    Date de réception :
    1916-08-29
    Date d'examen :
    1916-08-30
    Date d'approbation :
    1916-09-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec permission écrite du détenteur des droits d'auteur : avec la permission du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4905713
    Date :
    [1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG38-A-2-e, Numéro de volume : 573, Numéro de bobine de microfilm : T-18112, Numéro de dossier : 1688
    Pardy, George Richard
  7. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    181
    Date :
    1915
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Edye
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322156
    Numéro de décret :
    1917-2469
    Date de réception :
    1917-09-05
    Date d'examen :
    1917-09-08
    Date d'approbation :
    1917-09-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    713043
    Date :
    1911/02-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2613
    Nepean Realty, Limited. Title is supplied from contents of file
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    578
    Date :
    1913
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Fountain
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325405
    Numéro de décret :
    1918-2216
    Date de réception :
    1918-09-07
    Date d'examen :
    1918-09-09
    Date d'approbation :
    1918-09-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1206, Code d'accès 90
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    copyright expired.
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Extrait du discours par René Viviani, ancien première ministre et Ministre de la Justice de la France, au sujet du Parlement de la France et de la 
  14. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5405008
    Date :
    16 April 1913 (17 June 1908)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
    [Patent no. 16876, sale numbers 164 and 165]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Edward B. Haight lots 13 and 14 block 7 the Pas 
  15. 16
    Aucun objet numérique
  16. 17
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309763
    Numéro de décret :
    1913-3150
    Date de réception :
    1913-12-12
    Date d'examen :
    1913-12-13
    Date d'approbation :
    1913-12-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
  17. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    11239
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    11239
  18. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1224757
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3323, Numéro de dossier : 1
    JAMES W. FOLLETTE - Articles/Logs: 1/0. JAMES W. FOLLETTE
  19. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322486
    Numéro de décret :
    1917-2799
    Date de réception :
    1917-10-05
    Date d'examen :
    1917-10-06
    Date d'approbation :
    1917-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
  20. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    25260
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    25260
    No de consultation :
    V1 2003-07-0015
  21. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4228248
    Date :
    [1915-1917]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 181, Numéro de dossier : 6-M-621
    Malone, AP - Captain, 135th Bn
  22. 25
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309086
    Numéro de décret :
    1913-2474
    Date de réception :
    1913-09-27
    Date d'examen :
    1913-09-29
    Date d'approbation :
    1913-09-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
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