Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Date :

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

Affichage de 1 - 25 sur 348 179 résultats filtrés
:
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d’identification :
    319401
    Numéro de décret :
    1916-3028
    Date de réception :
    1916-12-05
    Date d'examen :
    1916-12-05
    Date d'approbation :
    1916-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec permission écrite du détenteur des droits d'auteur : avec la permission du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d’identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d’identification :
    8975
    District électoral :
    Wellington
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d’identification :
    304223
    Numéro de décret :
    1912-1230
    Date de réception :
    1912-05-03
    Date d'examen :
    1912-05-06
    Date d'approbation :
    1912-05-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1037, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d’identification :
    4288376
    Date :
    1918/03/25-1918/04/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4160, Numéro de dossier : Folder 1, file 1, Partie de dossier : 1.1
    Administration - instructions
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d’identification :
    5375
    District électoral :
    Colchester - Hants
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Newport Location - .2 mile north - 1954-04-25 Location - Newport - 1895-10-01, 1903-05-01 Location - No change - 1954-04-14 Mail route 
  9. 9
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d’identification :
    306637
    Numéro de décret :
    1913-0023
    Date de réception :
    1913-01-03
    Date d'examen :
    1913-01-04
    Date d'approbation :
    1913-01-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1054, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    copyright expired.
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Extrait du discours par René Viviani, ancien première ministre et Ministre de la Justice de la France, au sujet du Parlement de la France et de la 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d’identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d’identification :
    11490
    District électoral :
    Parry Sound - Muskoka
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Medora - 1912-08-01 Season 1949 not in operation Summer - 1948-06-15
  13. 13
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d’identification :
    310025
    Numéro de décret :
    1914-0025
    Date de réception :
    1914-01-06
    Date d'examen :
    1914-01-06
    Date d'approbation :
    1914-01-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    278215
    Titre de la série :
    Ontario News
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    278215
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d’identification :
    5041002
    Date :
    1911-1912
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13969-1009-9-E, Numéro de volume : 21, 21, Numéro de dossier : CNR 29519
    Right of way deed - Smiths Falls. This file was closed by CNR on April 3, 1939
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d’identification :
    13318
    District électoral :
    Toronto West
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    1066 Dundas Street W. - 1918-08-02 172 Arthur Street, City of Toronto - 1912-03-07 920 Dundas Street W. - 1921-05-02 Corner Bellwoods Avenue & Dundas Street 
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d’identification :
    309520
    Numéro de décret :
    1913-2907
    Date de réception :
    1913-11-19
    Date d'examen :
    1913-11-19
    Date d'approbation :
    1913-11-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    44396
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    44396
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d’identification :
    873734
    Date :
    1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-B-1, Numéro de volume : 1658, Numéro de dossier : 76
    Justices of the Peace; appointment of etc
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d’identification :
    7587
    District électoral :
    Frontenac
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Pittsburg - 1891-11-01
  21. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d’identification :
    302312
    Numéro de décret :
    1911-2324
    Date de réception :
    1911-10-02
    Date d'examen :
    1911-10-02
    Date d'approbation :
    1911-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1024, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    21271
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    21271
  23. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    5405008
    Date :
    16 April 1913 (17 June 1908)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
    [Patent no. 16876, sale numbers 164 and 165]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Edward B. Haight lots 13 and 14 block 7 the Pas 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d’identification :
    1734
    District électoral :
    Megantic
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Inverness - 1901-05-01
  25. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d’identification :
    311187
    Numéro de décret :
    1914-1145
    Date de réception :
    1914-04-25
    Date d'examen :
    1914-04-25
    Date d'approbation :
    1914-04-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Date de modification :