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  1. 276
    Aucun objet numérique

    Justice - Statute Revision Com. [Commission] - Fixing renumeration of F. J. McNeill and F. H. Hird - Min. Justice [Minister of Justice] 1924-10-20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405146
    Numéro de décret :
    1924-1925
    Date de réception :
    1924-10-28
    Date d'examen :
    1924-11-13
    Date d'approbation :
    1924-11-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
  2. 277
    Aucun objet numérique

    Les Délibérations du Comité spécial chargé d'examiner le projet de résolution d'accompagnement à L'Accord du lac Meech = The Proceedings of the Special Committee to Study the Proposed Companion Resolu ... [Voir le titre complet] tion to the Meech Lake Accord

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    386104
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    with written permission of copyright owner : with permission of House of CommonsCopyright owner: House of Commons.Copyright and donor restrictions have been waived for non-commercial use. The permission of the House of Commons is required for reproduction of this material for commercial use. The House of Commons administers a questionnaire to determine whether use is commercial or non-commercial.
    Numéro d'article (ISN) :
    386104
    Enregistrement vidéo des délibérations du Comité spécial chargé d'examiner le projet de résolution d'accompagnement à L'Accord du lac Meech, entre 15h28 et 
  3. 278
    Aucun objet numérique

    Property Damage and Protection - Fire Losses - General

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5425698
    Date :
    1958-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 13600, Numéro de dossier : 576/40-3, Partie de dossier : 1
    Property Damage and Protection - Fire Losses - General
  4. 279
    p. 1
    33 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 30 août 1978

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3454
    Date de la réunion :
    1978-08-30
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-41, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  5. 280
    [Carte indiquant l'emplacement des écoles de la réserve Blackfoot placées sous les auspices de l'Église anglicane.]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte indiquant l'emplacement des écoles de la réserve Blackfoot placées sous les auspices de l'Église anglicane.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    329
    Date :
    1901
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Blackfoot
  6. 281
    Aucun objet numérique

    Immigration Grant - La Société Generale de Colonisation et de Repatriement de la Province de Québec, Montreal $2,000 - M. Int. [Minister of the Interior] 1917/06/09

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321294
    Numéro de décret :
    1917-1628
    Date de réception :
    1917-06-12
    Date d'examen :
    1917-06-12
    Date d'approbation :
    1917-06-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
  7. 282
    Aucun objet numérique

    La Poste et les affaires = Business in the Mail Bag

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    158599
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec la permission ecrite du proprietaire des droits d'auteur : avec la permission de l'ONF
    Numéro d'article (ISN) :
    158599
    Les services rendus par la poste canadienne aux entreprises privées. Un employé du ministère fait enquête sur les griefs faits par la maison Beauchamp
  8. 283
    Aucun objet numérique

    [Provisions de lieutenant général des Trois-Rivières pour M. ......Chasseur, charge ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3127720
    Date :
    1687, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3753, F-190
    [Provisions de lieutenant général des Trois-Rivières pour M. ......Chasseur, charge ...] Provisions de lieutenant général des Trois-Rivières pour M
  9. 284
    Conclusions du Cabinet - 9 juillet 1970 1970
    25 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 9 juillet 1970

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2960
    Date de la réunion :
    1970-07-09
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  10. 285
    Aucun objet numérique

    Edmonton Sub. No. 12

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21972
    District électoral :
    West Edmonton
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    10648-124th St. 10650-124th St. - 1926-03-24 10985-127th St. - 1929-01-03 10994-124th St. - 1926-04-24 11017-127th St. - 1945-09-04, 1952-01-16 Mail route 
  11. 286
    War Austria Hungary - Days of Grace under Hague Convention for Enemy Merchant Ships - Premier 1914/08/13 1914-08-13
    6 objet(s) numérique(s)

    War Austria Hungary - Days of Grace under Hague Convention for Enemy Merchant Ships - Premier 1914/08/13

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    312174
    Numéro de décret :
    1914-2129
    Date de réception :
    1914-08-13
    Date d'examen :
    1914-08-13
    Date d'approbation :
    1914-08-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
  12. 287
    Aucun objet numérique

    [Lessard, Daniel - Reportages]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    491222
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteu
    Numéro d'article (ISN) :
    491222
    Topos de Daniel Lessard: Libre-échange Canada-États Unis, les politiciens anticipent de résultat du vote au Sénat américain, Mulroney se fâche, 
  13. 288
    Aucun objet numérique

    Funding - Ontario Arts Council - Dance booking assistance

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3914829
    Date :
    1986
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5793-180-5-E, Numéro de volume : 25
    Funding - Ontario Arts Council - Dance booking assistance
  14. 289
    p. 1
    32 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 23 novembre 1978

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3464
    Date de la réunion :
    1978-11-23
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-52, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  15. 290
    [Plan montrant l'emplacement de la réserve Clienna à Winter Harbour.]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Plan montrant l'emplacement de la réserve Clienna à Winter Harbour.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    569
    Date :
    1895
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Clienna
  16. 291
    Aucun objet numérique

    Ar. Bd. [Air Board] - Creation positions of Aeronautical Engineer - Superintendent Aircraft Repair Section and Superintendent Engine Repair Section - Chman. [Chairman] 1920-07-03

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393504
    Numéro de décret :
    1920-1562
    Date de réception :
    1920-07-08
    Date d'examen :
    1920-07-08
    Date d'approbation :
    1920-07-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1253, Code d'accès 90
  17. 292
    Aucun objet numérique

    Épisode 51, Intimidation

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    383697
    Titre de la série :
    Tékitoi? II
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    avec la participation du propriétaire des droits d'auteur : aucune restriction de la part du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    383697
    À partir de tournages "spontanés" réalisés avec des jeunes de 10 à 12 ans, TÉKITOI? s'intéresse à la quête d'identité des jeunes pré-adolescents 
  18. 293
    Aucun objet numérique

    "A Prairie Church"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    4207120
    Date :
    1880-1892
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12262-2-7-E, Numéro de volume : 1
    "A Prairie Church". Credit: Library and Archives Canada, R12262-1 Copyright: Expired This is a photograph of the interior of the New Parish Church of St
  19. 294
    Conclusions du Cabinet - 4 juin 1970 1970
    24 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 4 juin 1970

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2954
    Date de la réunion :
    1970-06-04
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  20. 295
    Pacific Great Eastern Ry., Lillooet District. Plan through Indian Reserve No. 1, Cayoosh. Office of Chief Engineer, Vancouver, Aug. 4, '13.... [4 copies/4 exemplaires]
    4 objet(s) numérique(s)

    Pacific Great Eastern Ry., Lillooet District. Plan through Indian Reserve No. 1, Cayoosh. Office of Chief Engineer, Vancouver, Aug. 4, '13.... [4 copies/4 exemplaires]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    279
    Date :
    1913
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Cayoosh Creek
  21. 296
    Aucun objet numérique

    Agriculture - Appt. [Appointment] Miss Margaret R. Macfarlane as clerk stenographer office of Min. [Minsiter] of Agriculture - Min. Agriculture [Minister of Agriculture] 1922-11-11

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407851
    Numéro de décret :
    1922-2392
    Date de réception :
    1922-11-14
    Date d'examen :
    1922-11-16
    Date d'approbation :
    1922-11-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1317, Code d'accès 90
  22. 297
    Aucun objet numérique

    La Nouvelle catégorie de la gestion et vous = The New Management Category : What It Means To You

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    332731
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    with written permission of copyright owner : with permission of the Public Service Commission
    Numéro d'article (ISN) :
    332731
    Création d'une nouvelle catégorie de gestion et ses conséquences
  23. 298
    Aucun objet numérique

    Stores (trench) - Returns of

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4289923
    Date :
    1916/01/29-1917/03/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4236, Numéro de dossier : Folder 3, file 16, Partie de dossier : 3.16
    Stores (trench) - Returns of
  24. 299
    p. 1
    24 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 7 mars 1974

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3194
    Date de la réunion :
    1974-03-07
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  25. 300
    Aucun objet numérique

    Hamilton Sub #25

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    14694
    District électoral :
    Hamilton South
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    1/2 Price Book Store, 1565 Barton St. - 1984-10-04 110 Melvin Ave., Hamilton, Ont., L8H 2Y0 1565 Barton St., E., Hamilton, Ont., L8H 2Y0 - 1980-10-01 1622 
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