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Source :
-
38 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2381, Numéro de bobine de microfilm : C-11211, Numéro de dossier : 78,072
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3584
- Date de réception :
- 1896-10-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 6409
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 476903
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1975-1980]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 38
-
16 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0315
- Date de réception :
- 1915-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1108, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 564721
-
9 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0906 H
- Date de réception :
- 1891-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 589, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 603158
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1994]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
8 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0665 J
- Date de réception :
- 1894-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/05/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28070, Numéro de dossier : 80-1-1-3-DMNCAN REP/PPLTA, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- [Peter Boneham]
- Numéro d'article (ISN) :
- 418967
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979/09/26-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 24932, Numéro de dossier : 20-1-2-CENAFR REP, Partie de dossier : 1
-
6 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0449 F
- Date de réception :
- 1884-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 449, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978/01/01-1979/09/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11118, Numéro de dossier : 20-1-2-CENAFR REP, Partie de dossier : 3
-
6 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0876
- Date de réception :
- 1882-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 416, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980/06/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13204, Numéro de dossier : 22-9-CENAFR REP-1, Partie de dossier : 2
-
6 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0249 N
- Date de réception :
- 1909-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979/09/26-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28089, Numéro de dossier : 20-CENAFR REP, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Numéro d'article (ISN) :
- 570500
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/04/01-1990/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10027, Numéro de dossier : 1-11-REP-1, Partie de dossier : 1
-
4 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0607
- Date de réception :
- 1891-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/01/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 24933, Numéro de dossier : 20-1-2-DMNCAN REP, Partie de dossier : 8
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