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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 12, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 491, Numéro de bobine de microfilm : C-1803
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3234
- Date de réception :
- 1913-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-8600-2-E, Numéro de volume : 3048, Numéro de dossier : 7460, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1545
- Date de réception :
- 1915-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1119, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB9, Numéro de volume : 181
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1605
- Date de réception :
- 1914-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1092, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 233812
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 16, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 532, Numéro de bobine de microfilm : C-37
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0426
- Date de réception :
- 1906-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 908, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0901
- Date de réception :
- 1914-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/08/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 653, Numéro de dossier : 74348
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2828
- Date de réception :
- 1913-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1075, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0161
- Date de réception :
- 1905-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 886, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1939-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-c, Numéro d'acquisition : 1987-88/133 GAD, Numéro de boîte : 110, Numéro de dossier : 1584
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2118
- Date de réception :
- 1912-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1044, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1305
- Date de réception :
- 1904-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 877, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0934
- Date de réception :
- 1874-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1768
- Date de réception :
- 1913-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1067, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1242
- Date de réception :
- 1875-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2279
- Date de réception :
- 1905-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 900, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0370
- Date de réception :
- 1910-02-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1245
- Date de réception :
- 1920-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1248, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0996
- Date de réception :
- 1918-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1195, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1751, Numéro de dossier : 100, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 20 September 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : DND 059