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  1. 201
    folio 14
    8 objet(s) numérique(s)

    [Cession par les membres de la Compagnie de la Nouvelle-France ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075915
    Date :
    1663, février-mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-126
    ... France au roi de la "propriété et seigneurie" de la Nouvelle-France, 24 février 1663. Lettres patentes "de réunion à la couronne de la propriété de la 
  2. 202
    Aucun objet numérique

    France-Panorama : [chutes]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    323967
    Titre de la série :
    France-Panorama : [chutes]
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    323967
    Piétage divers, provenant de l'émission FRANCE-PANORAMA. Séquences sur la plus vieille maison de Paris, une maison de 1415. Séquences sur la recherche dans 
  3. 203
    folio 12
    10 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire sur l'Ile Royale: La France n'a plus de port ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456044
    Date :
    1713
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9291, F-129--F-130
    ... France n'a plus de port dans les mers d'Amérique depuis la cession de ... (France) vol. 1
  4. 204
    Aucun objet numérique

    [L'Agriculture en France et en Angleterre]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    171274
    Titre de la série :
    [Reportage de guerre : l'après-guerre]
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    171274
    ... France, au sujet de l'agriculture en France et en Angleterre. <3mn 28s>
  5. 205
    p. 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Commission Rogatoire issued by Judge of the Laon District France in the case of E.I. Colley Col. Sec'y [Colonial Secretary] 1891/03/12 No. 47 asks proper steps be taken

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171126
    Numéro de décret :
    1891-0533 H
    Date de réception :
    1891-04-03
    Date d'examen :
    1891-04-13
    Date d'approbation :
    1891-04-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 574, Bobine C-3414 Code d'accès 90
  6. 206
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Nouvelle-France. Correspondance officielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99820
    Date :
    1621-1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12297-0-4-F, MG8-A1
    Nouvelle-France. Correspondance officielle [document textuel]. Nouvelle-France - Commerce, 1621-1778 France. Marine, 1621-1778 Recensement - Nouvelle-France 
  7. 207
    Aucun objet numérique

    Les Huîtres en France

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    38632
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    38632
    ... France, sur les huîtres; l'ostréiculture en France; le goût français pour les huîtres; la gastronomie et l'art de manger les huîtres. <13mn>
  8. 208
    p. 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Treaty with France 1814 - Error in Article XIII - Col Sec [Colonial Secretary] No. 62 1906/02/07 trs [transmits] correspondence re - and requests necessary correction

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172923
    Numéro de décret :
    1906-0904 M
    Date de réception :
    1906-02-22
    Date d'examen :
    1906-03-31
    Date d'approbation :
    1906-04-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 905, Code d'accès 90
  9. 209
    p. 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Commission Rogatoire from Bressuire, France Col [Colonial] Office 1893/03/22 (No. 65) to G.G. [Governor General] trs [transmits] note M. Waddington enclosing £4.3.3 [pound sterling] in repayment of ex ... [Voir le titre complet] penses incurred in execution of

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171439
    Numéro de décret :
    1893-1803 H
    Date de réception :
    1893-04-06
    Date d'examen :
    1893-05-29
    Date d'approbation :
    1893-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
  10. 210
    p. 1
    26 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 4 décembre 1969

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2920
    Date de la réunion :
    1969-12-04
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6340, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  11. 211
    p. 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 19 septembre 1968

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2837
    Date de la réunion :
    1968-09-19
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6338, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  12. 212
    p. 1a
    9 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 9 mai 1946

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    222
    Date de la réunion :
    1946-05-09
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 2638, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  13. 213
    folio 142
    10 objet(s) numérique(s)

    [L'Hermitte au ministre. Renvoi des prisonniers en France. Les Anglais ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2452948
    Date :
    1708, juillet, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11355, F-503
    ... France. Les Anglais menacent d'affamer Plaisance par le blocus de la baie ... (France) vol. 6
  14. 214
    Aucun objet numérique

    France-Panorama : [chutes]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    324115
    Titre de la série :
    France-Panorama : [chutes]
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    324115
    Piétage divers, provenant de l'émission FRANCE-PANORAMA. Séquences sur une cérémonie marquant l'Hôtellerie japonaise à Paris. Exposition sur les nouveaux 
  15. 215
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires étrangères [document textuel (quelques microformes)]. [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    160039
    Date :
    1495-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-0-7-F, MG5
    ... France France Great Britain France Grande-Bretagne France Service diplomatique et consulaire français Diplomatic and consular service, French. Le fonds du 
  16. 216
    Aucun objet numérique

    [Le Pavillon de la France et le pavillon de la Belgique à Expo 67]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    281609
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    281609
    No de consultation :
    V1 2022-10-0008
    Visite du pavillon de la France et du pavillon de la Belgique.~Extérieur et intérieur du pavillon français.~Vue d'Expo 67 à partir du pavillon de la France
  17. 217
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds des Ordonnances des intendants de la Nouvelle-France [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99825
    Date :
    1668-1672, 1705-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14696-0-3-F, MG8-A6
    Fonds des Ordonnances des intendants de la Nouvelle-France [document textuel (surtout des microformes)]. Intendants, 1668-1760 Religion - Nouvelle-France, 
  18. 218
    Aucun objet numérique

    [Tourisme en France : extrait]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    319894
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    319894
    Extrait concernant le tourisme en France. Séquences montrant diverses villes de France, des châteaux et des oeuvres d'art. <7mn>
  19. 219
    p. 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Pauper lunatics, British and French - [Colonial Secretary] 1877/05/30, circular, [transmits] correspondence [respecting] repatriation of - Between England and France and asks views of the [Canadian go ... [Voir le titre complet] vernment] thinks it may not be convenient to continue r

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25348
    Numéro de décret :
    1877-0831 D
    Date de réception :
    1877-07-03
    Date d'examen :
    1877-09-13
    Date d'approbation :
    1877-09-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
  20. 220
    [Lettre de Jacques Raudot, intendant de la Nouvelle-France, au ministre ...] 1705, octobre, 19
    24 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Jacques Raudot, intendant de la Nouvelle-France, au ministre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066318
    Date :
    1705, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 22, Numéro de bobine de microfilm : F-22
    ... France, au ministre - son "voyage a été très heureux"; éloge du comte d ... France avec Beauharnois et d'Aigremont reste; suggère de nommer 
  21. 221
    Aucun objet numérique

    Chronique de France

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    151442
    Titre de la série :
    Chronique de France
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    151442
    Émission radiophonique avec des commentaires au sujet du tourisme en France, Deauville. <13mn 40s>
  22. 222
    p. 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Treaty with France - Min T and C. [Minister of Trade and Commerce] 1895/01/19, recds. [recommends] inquiry be made to H.M. Govt. [Her Majesty's Government] as to whether Treaty wd. [would] interfere  ... [Voir le titre complet] with any preferential arrgemts. [arrangements] within

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    157967
    Numéro de décret :
    1895-0210
    Date de réception :
    1895-01-19
    Date d'examen :
    1895-01-21
    Date d'approbation :
    1895-01-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
  23. 223
    Loos from the Crater, Hill 70, France [Ville de Loos vue du cratère, côte 70, France] s.d.
    3 objet(s) numérique(s)

    Loos from the Crater, Hill 70, France [Ville de Loos vue du cratère, côte 70, France]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    5067115
    Date :
    s.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : OP-0323
    ... France Ouvrages illustrés. Mention: Bibliothèque et Archives Canada, no d ... France. / By Mary Riter Hamilton.; imprimé en noir sur l'étiquette, en 
  24. 224
    Aucun objet numérique

    France-Panorama : [chutes]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    324032
    Titre de la série :
    France-Panorama : [chutes]
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    324032
    Piétage divers, provenant de l'émission FRANCE-PANORAMA. Séquences sur la présentation des modèles estivaux de la mode à Istanbul. Plans montrant le 
  25. 225
    Suggested arrangement with France for remission the surtare d'entrepôt on goods shipped to France via British ports - Min. T. and C. [Minister of Trade and Commerce] 1915/06/09 1915-06-09
    2 objet(s) numérique(s)

    Suggested arrangement with France for remission the surtare d'entrepôt on goods shipped to France via British ports - Min. T. and C. [Minister of Trade and Commerce] 1915/06/09

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314659
    Numéro de décret :
    1915-1354
    Date de réception :
    1915-06-09
    Date d'examen :
    1915-06-11
    Date d'approbation :
    1915-06-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
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