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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 86339
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1937-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 3730, Numéro de dossier : 86339
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionImages en mouvement
- Date :
- 1992
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG41, 1993-0067 MISA, 120-060280-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0675
- Date de réception :
- 1897-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 730, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/02/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 748, Numéro de dossier : 86339
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 29, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 204, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1903
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1975/01/04-1983/07/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1997-98/390 GAD, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : AARR 5008-GWJT, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-03-11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1164, Numéro de dossier : 220362
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/03/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13809, Numéro de dossier : 35-2-2-ARGEN, Partie de dossier : 10