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  1. 51
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les rôles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559768
    Date :
    20 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les rôles ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouveau règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559757
    Date :
    15 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouveau règlement pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  3. 53
    folio 69
    2 objet(s) numérique(s)

    [Bordereaux des paiements pour les fortifications sur la caisse du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456521
    Date :
    1722, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-135, F-135
    [Bordereaux des paiements pour les fortifications sur la caisse du ...] Joint à la lettre du 2 décembre 1722. Bordereaux des paiements pour les 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559767
    Date :
    20 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087259
    Date :
    1722, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Martin Galère de Saint-Malo (frégate). Tonnage: 70 tx
  6. 56
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le nommé Brisset, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559752
    Date :
    11 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le nommé Brisset, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au conseil tous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559762
    Date :
    15 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au conseil tous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au 
  8. 58
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Numéro 64. "Familles des Accadiens établis au port Toulouze". Signé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319417
    Date :
    1722, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-4582, F-768
    [Numéro 64. "Familles des Accadiens établis au port Toulouze". Signé ...] Numéro 64. "Familles des Accadiens établis au port Toulouze"
  9. 59
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance pour la confection d'un terrier, pour tout le domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048267
    Date :
    1722, décembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Ordonnance pour la confection d'un terrier, pour tout le domaine ...] Ordonnance pour la confection d'un terrier, pour tout le domaine d'occident
  10. 60
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi réduisant à commencer du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559760
    Date :
    15 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi réduisant à commencer du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi réduisant à 
  11. 61
    folio 564
    1 objet(s) numérique(s)

    [Délibération du Conseil de Marine et décision du régent sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075893
    Date :
    1722, décembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2411, F-125
    [Délibération du Conseil de Marine et décision du régent sur ...] Délibération du Conseil de Marine et décision du régent sur une requête du lieutenant 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090912
    Date :
    1722, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2204
    Etude Bonniot : Desbarres. * Fleury Deschambault Arrentement fait par Charles Deschambault de Fleury, écuyer seigneur de Maubecq, administrateur des biens 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Etude Bonniot: Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091062
    Date :
    1722, décembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    Etude Bonniot: Desbarres. Procès-verbal requis par Gaspard Dupré, marchand, de l'état des pelleteries, avariées pour certaines, qui ont été transportées de 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    [Le Conseil de Marine à M. de Beauharnais. Munitions et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777986
    Date :
    1722, décembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4186, F-239
    [Le Conseil de Marine à M. de Beauharnais. Munitions et ...] Le Conseil de Marine à M. de Beauharnais. Munitions et marchandises pour le Canada
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Hocquart au Conseil de Marine - armement de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316767
    Date :
    1722, décembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11618
    [Lettre de Hocquart au Conseil de Marine - armement de ...] Lettre de Hocquart au Conseil de Marine - armement de la Thétis et de la Méduse; 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087262
    Date :
    1722, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Saint-Jean-Baptiste d'Auray (frégate). Tonnage: 90 tx
  17. 67
    folio 73
    3 objet(s) numérique(s)

    [Monsieur Le Normant de Mézy au ministre concernant les présents ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456523
    Date :
    1722, décembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9292, F-135
    [Monsieur Le Normant de Mézy au ministre concernant les présents ...] Monsieur Le Normant de Mézy au ministre concernant les présents et la mission des 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au dernier décembre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559777
    Date :
    29 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au dernier décembre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  19. 69
    folio 102
    3 objet(s) numérique(s)

    [Monsieur de Bourville, major. Le sieur Gaulin rapporte que les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456528
    Date :
    1722, décembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9292, F-135
    [Monsieur de Bourville, major. Le sieur Gaulin rapporte que les ...] Monsieur de Bourville, major. Le sieur Gaulin rapporte que les Anglais de l'Acadie ont 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559756
    Date :
    15 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il sera payé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559742
    Date :
    1er décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il sera payé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    [Pierre Martissans contre Joseph d'Allard de Sainte-Marie - refus du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041981
    Date :
    1722, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Pierre Martissans contre Joseph d'Allard de Sainte-Marie - refus du ...] Pierre Martissans contre Joseph d'Allard de Sainte-Marie - refus du défendeur de 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    [Instruction pour le Sieur Desmoulins, commandant la frégate La Galattée, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777561
    Date :
    1722, décembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3768, C-4186, F-235
    [Instruction pour le Sieur Desmoulins, commandant la frégate La Galattée, ...] Instruction pour le Sieur Desmoulins, commandant la frégate La Galattée, 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi contre les faux sauniers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559748
    Date :
    8 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi contre les faux sauniers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi contre les faux 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559771
    Date :
    22 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
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