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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Les Nouvelles TVA
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 163982
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1907-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-105-5-F, RG17-B-VI-1-c
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1180
- Date de réception :
- 1898-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 762, Bobine C-3667 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 15, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : C-1715
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 27 July 1891, 1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1736-X-E, Numéro de boîte : 2000357898
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1907-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-105-5-E, RG17-B-VI-1-c
- Date de modification :