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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3054
- Date de réception :
- 1896-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 715, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 341, Numéro de bobine de microfilm : T-13061, Numéro de dossier : 88995
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2635
- Date de réception :
- 1910-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1426, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0076
- Date de réception :
- 1888-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 514, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1478, Numéro de dossier : 12778, Partie de dossier : 1
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1888
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Young Chipewyan
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Bella Bella
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1918
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tobacco Plains
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1942
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1937
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1931
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-30, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1968-03-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6338, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1966-05-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6321, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2215
- Date de réception :
- 1908-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1672, Numéro de dossier : 14541, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1501
- Date de réception :
- 1906-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 913, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/06-1937/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13788, Numéro de dossier : 22551-HB
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1529
- Date de réception :
- 1910-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 997, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1487, Numéro de dossier : 14306, Partie de dossier : 1
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1697
- Date de réception :
- 1910-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/05/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3202
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2133
- Date de réception :
- 1911-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
- Date de modification :