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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1442, Numéro de dossier : 1926-10-AE
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0442
- Date de réception :
- 1901-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-1-a, Numéro de volume : 1028, Numéro de bobine de microfilm : T-14202, Numéro de dossier : 19104
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1754
- Date de réception :
- 1921-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1957-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG41-A-IV-2-c, Numéro de volume : 392, Numéro de dossier : 20-21, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0319 H
- Date de réception :
- 1890-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1937
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1942
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1960-04-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2746, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1946-06-10
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2638, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1948-10-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2642, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 2990, Numéro de dossier : 32-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/02/04-1963/05/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 3273, Numéro de dossier : 6503-40, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/05/11,1884/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 405, Numéro de dossier : 43806
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1638
- Date de réception :
- 1873-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981-1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14041-327-0-E, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 4-8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1658 M
- Date de réception :
- 1907-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982-1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14041-2276-8-E, Numéro de volume : 84
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0082 K
- Date de réception :
- 1897-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 733, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952-1956
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12411-388-0-E, Numéro de volume : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1278
- Date de réception :
- 1874-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 328, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I103, Numéro de bobine de microfilm : H-766, Numéro de dossier : 11
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-E, Numéro de volume : 631, Numéro de bobine de microfilm : T-108, Numéro de dossier : 370-SC-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1118 K
- Date de réception :
- 1898-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 767, Bobine C-3669 Code d'accès 90
- Date de modification :