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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640], septembre, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2761
- Date de réception :
- 1918-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1210, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640, September, 01]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0577
- Date de réception :
- 1915-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973/01/01-1983/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11868, Numéro de dossier : 38-6-PARIS CLUB, Partie de dossier : 1=1973/01/01-1977/12/31;2=1978/01/01-1983/03/15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1887
- Date de réception :
- 1912-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lothiniere
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Sudbury
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1946
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1938
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1936
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1958-04-17
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 1898, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Sudbury
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1956-06-21
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 5775, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1968-05-02
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6338, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- [ca 1793-1801]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7256-0-3-F, MG23-GII7, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2225
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1765, avril, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0128 K
- Date de réception :
- 1897-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 737, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0120 J
- Date de réception :
- 1894-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 647, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1692, février, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : F-106
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1789 J
- Date de réception :
- 1896-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1805 16 juill
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A3, Numéro de volume : 39, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0108
- Date de réception :
- 1904-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 868, Code d'accès 90
- Date de modification :