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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2183
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1536
- Date de réception :
- 1903-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1737
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-148
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0201
- Date de réception :
- 1915-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1107, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1034
- Date de réception :
- 1908-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 950, Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1928
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1948-09-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2642, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1922
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1964-01-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6264, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1965-02-09
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6271, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1719, octobre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-113
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1733, octobre, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2391, F-60
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2419, Numéro de dossier : P-16-31, Partie de dossier : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0990
- Date de réception :
- 1869-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2407, Numéro de dossier : M-13-31, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1866
- Date de réception :
- 1904-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-646, F-783
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2093
- Date de réception :
- 1885-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2407, Numéro de dossier : M-13-31, Partie de dossier : 2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-827
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1674
- Date de réception :
- 1910-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 998, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 septembre 1918 - 3 novembre 1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2330
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2454
- Date de réception :
- 1890-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3411 Code d'accès 90
- Date de modification :