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Genre de documents : Documents textuels
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  3. 53
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979347
    Date :
    1984/11/01-1985/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25335, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 15
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  4. 54
    p. 1
    33 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 25 mars 1976

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3310
    Date de la réunion :
    1976-03-25
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  5. 55
    Conclusions du Cabinet - 17 septembre 1970 1970
    19 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 17 septembre 1970

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2974
    Date de la réunion :
    1970-09-17
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  6. 56
    p. 1
    41 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 14 décembre 1978

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3467
    Date de la réunion :
    1978-12-14
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-55, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  7. 57
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979532
    Date :
    1986/09/01-1986/09/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 26962, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 26
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  9. 59
    folio 352
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du fonds nécessaire pour le paiement des armes à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068447
    Date :
    1746, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86, F-86
    ["Extrait du fonds nécessaire pour le paiement des armes à ...] "Extrait du fonds nécessaire pour le paiement des armes à feu de la fabrique de Tulle 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979373
    Date :
    1982/11/01-1983/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25337, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 8
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  11. 61
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - BIOLOGICAL (BACTERIOLOGICAL) WEAPONS (BW) = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES BIOLOGIQUES (BACT ... [Voir le titre complet] ERIOLOGIQUES)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979345
    Date :
    1981/10/01-1985/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25335, Numéro de dossier : 28-6-6-BW, Partie de dossier : 3
    ... CBR WEAPONS - BIOLOGICAL (BACTERIOLOGICAL) WEAPONS (BW) = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES BIOLOGIQUES (BACTERIOLOGIQUES)
  12. 62
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979380
    Date :
    1983/03/01-1983/05/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25338, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 9
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Justice - Règlement Sur L'Entreposage, L'Exposition Et Le Transport Des Armes À Feu Et Autres Armes Par Des Entreprises

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625194
    Date :
    1997/10/14-1997/10/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0153F, Partie de dossier : 1
    ... Armes À Feu Et Autres Armes Par Des Entreprises. This file level description was generated from an unverified finding aid
  18. 68
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979533
    Date :
    1986/09/01-1986/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 26962, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 27
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  19. 69
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979361
    Date :
    1985/08/01-1985/09/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25336, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 18
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Armes à feu - [Questions et réponses concernant le contrôle des armes à feu]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4007229
    Date :
    1972-1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-4813-1-F, Numéro de volume : 382
    Armes à feu - [Questions et réponses concernant le contrôle des armes à feu]
  21. 71
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4500630
    Date :
    1980/03/01-1980/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18627, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 2
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  22. 72
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979530
    Date :
    1986/05/16-1986/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 26962, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 24
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Règ Sur Les Conditions Visant La Cession Des Armes À Feu Et Autres Armes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625254
    Date :
    1997/11/13-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 32, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0187F-02, Partie de dossier : 1
    Règ Sur Les Conditions Visant La Cession Des Armes À Feu Et Autres Armes. This file level description was generated from an unverified finding aid
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