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Genre de documents : Documents textuels
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  1. 1
    folio 33
    15 objet(s) numérique(s)

    [Saint-Ovide et Le Normand au ministre. Les armes du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453287
    Date :
    1732, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-580
    [Saint-Ovide et Le Normand au ministre. Les armes du roi ...] Saint-Ovide et Le Normand au ministre. Les armes du roi ont été placées au-dessus de la porte 
  2. 2
    folio 99
    7 objet(s) numérique(s)

    [Brouillan au ministre. Soldats, armes et munitions nécessaires. Lalande, capitaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2452626
    Date :
    [1696]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-499, F-499
    [Brouillan au ministre. Soldats, armes et munitions nécessaires. Lalande, capitaine ...] Brouillan au ministre. Soldats, armes et munitions nécessaires 
  3. 3
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Lachine Canal Office in Montreal - Actng Min. R. and C. [Acting Minister of Railways and Canals] 1891/10/08 recds [recommends] renting rooms in Place d'Armes from the Royal Insurance Co. and also term ... [Voir le titre complet] inating the present lease of rooms in the Harbour Comm

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    47906
    Numéro de décret :
    1891-2428
    Date de réception :
    1891-10-08
    Date d'examen :
    1892-02-01
    Date d'approbation :
    1892-02-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
  4. 4
    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] 1719, novembre, 14
    7 objet(s) numérique(s)

    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065261
    Date :
    1719, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-40, F-40
    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] "État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Lease to City of Trois Rivières, P. Q. [Province of Quebec] of property there known as Place D'Armes to be used as park - Actg. M. P. W. [Acting Minister of Public Works] 1919-08-20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    386376
    Numéro de décret :
    1919-1786
    Date de réception :
    1919-08-25
    Date d'examen :
    1919-08-26
    Date d'approbation :
    1919-08-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1230, Code d'accès 90
  6. 6
    p. 1
    37 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 18 décembre 1975

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3295
    Date de la réunion :
    1975-12-18
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  7. 7
    p. 1
    48 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 27 octobre 1977

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3406
    Date de la réunion :
    1977-10-27
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-48, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Canadian Arme Defense Froce - 50,000 men of the Active Militia to be called Ont. [Ontario] to be equipped etc for home Defense - Min. Mil and Defense. [Minister of Militia and Defense] 1917/03/15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320387
    Numéro de décret :
    1917-0720
    Date de réception :
    1917-03-15
    Date d'examen :
    1917-03-15
    Date d'approbation :
    1917-03-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
  9. 9
    p. 1
    21 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 15 juillet 1971

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3029
    Date de la réunion :
    1971-07-15
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Ancaster Postal Station

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    15262
    District électoral :
    Wentworth
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Ancaster - 1832 Letter Carrier Depot - Ancaster Postal Station under Hamilton Staff Gr. 9 - 1962-01-01
  11. 11
    folio 281
    5 objet(s) numérique(s)

    [État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2312694
    Date :
    1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-50
    [État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer 
  12. 12
    folio 378
    5 objet(s) numérique(s)

    [État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066222
    Date :
    1727, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-49, F-49
    [État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer 
  13. 13
    folio 258
    4 objet(s) numérique(s)

    [Le sieur de Villebon au ministre. Mauvaise qualité des armes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2410035
    Date :
    1695, juillet, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-11359, F-169
    [Le sieur de Villebon au ministre. Mauvaise qualité des armes ...] Le sieur de Villebon au ministre. Mauvaise qualité des armes à feu distribuées aux 
  14. 14
    [Lettre de Denonville au ministre - les armes, les habits ...] 1685, mai, 04
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Denonville au ministre - les armes, les habits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049290
    Date :
    1685, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-7
    [Lettre de Denonville au ministre - les armes, les habits ...] Lettre de Denonville au ministre - les armes, les habits des soldats et ses hardes sont 
  15. 15
    folio 43
    3 objet(s) numérique(s)

    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065908
    Date :
    1725, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-47
    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] "État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer 
  16. 16
    folio 38
    3 objet(s) numérique(s)

    [Etat de l'artillerie, des armes et munitions exist ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456781
    Date :
    1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9292, F-139
    [Etat de l'artillerie, des armes et munitions exist ...] Etat de l'artillerie, des armes et munitions existant à Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer ( 
  17. 17
    folio 169
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Beauharnois au ministre concernant l'artillerie (armes, boulets, poudre) ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067664
    Date :
    1742, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-75, F-75
    [Lettre de Beauharnois au ministre concernant l'artillerie (armes, boulets, poudre) ...] Lettre de Beauharnois au ministre concernant l'artillerie (armes 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979346
    Date :
    1983/05/16-1983/08/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25335, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 10
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  19. 19
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - BIOLOGICAL (BACTERIOLOGICAL) WEAPONS (BW) = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES BIOLOGIQUES (BACT ... [Voir le titre complet] ERIOLOGIQUES)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979522
    Date :
    1986/09/01-1986/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 26961, Numéro de dossier : 28-6-6-BW, Partie de dossier : 6
    ... CBR WEAPONS - BIOLOGICAL (BACTERIOLOGICAL) WEAPONS (BW) = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES BIOLOGIQUES (BACTERIOLOGIQUES)
  20. 20
    Aucun objet numérique

    DISARMAMENT - MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4213887
    Date :
    1988/05/01-1988/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28266, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 33
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Règ Sur L'Entreposage, L'Exposition & Transport Des Armes À Feu Autres Armes Par Entrepris

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625195
    Date :
    1997/12/11-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0153F-02, Partie de dossier : 1
    Règ Sur L'Entreposage, L'Exposition & Transport Des Armes À Feu Autres Armes Par Entrepris. This file level description was generated from an unverified finding 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Justice - L'Article 2 Du Règlement Sur L'Entreposage, L'Exposition Et Le Transport Des Armes À Feu Et Autres Armes Par Des Entreprises

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626074
    Date :
    1997/10/17-1997/12/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 79, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0688F, Partie de dossier : 1
    ... Armes À Feu Et Autres Armes Par Des Entreprises. This file level description was generated from an unverified finding aid
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Justice - L'Article 1 Du Règlement Sur Les Conditions Visant La Cession Des Armes À Feu Et Autres Armes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626080
    Date :
    1997/10/17-1997/12/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 79, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0691F, Partie de dossier : 1
    ... Armes À Feu Et Autres Armes. This file level description was generated from an unverified finding aid
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