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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/06/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 341, Numéro de dossier : 36269
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/06-1946/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 950, Numéro de dossier : 36269
-
7 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2762
- Date de réception :
- 1889-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 551, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
29 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 27, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 93, Numéro de bobine de microfilm : C-1519
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/07/07-1989/07/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro de volume : 114, Numéro de dossier : E-3909-89, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/10/22,1886/11/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 510, Numéro de dossier : 56124
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-3, Numéro de volume : 3852
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932/09-1940/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13638, Numéro de dossier : 24702 MJ
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19uu
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 46, Numéro de bobine de microfilm : T-2170, Numéro de dossier : 1883-762, Partie de dossier : WIN
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-6, Numéro de volume : 7369
-
3 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946/01-1946/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-3, Numéro de volume : 15480, Numéro de dossier : 4034
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1575, Numéro de dossier : CP-1341
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1443, Numéro de dossier : 1926-19-H
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/07-1956/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1256, Numéro de dossier : 46617
-
13 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2961, Numéro de bobine de microfilm : C-11303, Numéro de dossier : 206,113
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 223, Numéro de dossier : 1918-1054
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