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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 148 résultats filtrés
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  1. 1
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172212
    Numéro de décret :
    1897-0476 K
    Date de réception :
    1897-10-04
    Date d'examen :
    1897-10-18
    Date d'approbation :
    1897-10-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5413087
    Date :
    1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15, Numéro d'acquisition : 1997-98/489 GAD, Numéro de boîte : 37, Numéro de dossier : 172212
    SLIP AWAY, Port of Registry: HALIFAX, NS, 14/1939. Former name of ship: DOCK
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    536990
    Date :
    October 21, 1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-A, Numéro de volume : 370, Numéro de bobine de microfilm : C-1750
    [Correspondence] [textual record] Macdonald, John Alexander Correspondence October 21, 1880. Queens Counsel - Appointment
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    731495
    Date :
    1930-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3, Numéro de volume : 1722, Numéro de dossier : ARC-3/1722-12, Partie de dossier : BC
    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT CHRISTINA LAKE
  5. 5
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319204
    Date :
    1722, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-775
    [Numéro 68. Concession Bienville. Lettre de Bienville au Conseil de ...] Numéro 68. Concession Bienville. Lettre de Bienville au Conseil de la Louisiane
  6. 6
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453689
    Date :
    1722, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11358, F-516--F-517
    [Délibération du Conseil de la Marine sur une lettre de ...] Délibération du Conseil de la Marine sur une lettre de Verville datée du 3 décembre à Rochefort 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087264
    Date :
    1722, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Triton de Bordeaux (pinke). Tonnage: 70 tx. Membres d'équipage: 12
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041335
    Date :
    1722, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-468
    [Déclaration de Paul Depont portant que 100 ballots de castors ...] Déclaration de Paul Depont portant que 100 ballots de castors chargés sur le navire les 
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    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2479135
    Date :
    1722, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-701
    Notariat de l'Ile Royale (Louisbourg). En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 15
  10. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2479134
    Date :
    1722, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-701
    Notariat de l'Ile Royale (Louisbourg). En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 15. Engagement pour servir en 
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456520
    Date :
    1722, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-135, F-135
    [Etat des troupes de l'Ile Royale présentes à Louisbourg et ...] Joint à la lettre de M. de Mézy du 2 décembre. Etat des troupes de l'Ile Royale présentes à 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316797
    Date :
    1722, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 283, Numéro de bobine de microfilm : C-11618
    [Lettre de Leblanc au comte de Toulouse - subsistance des ...] Lettre de Leblanc au comte de Toulouse - subsistance des mineurs qui sont de retour de l'Ile 
  13. 13
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2479132
    Date :
    1722, décembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-701
    Notariat de l'Ile Royale (Louisbourg). En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 15
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472327
    Date :
    1722, décembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3054, F-1026, F-1026
    ["Marine 1722 772 L a Rochefort pour le prix des ...] "Marine 1722 772 L a Rochefort pour le prix des hardes fournies pour les Soldats de levée destinez 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075891
    Date :
    1722, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2411, F-125
    [Délibération du Conseil de Marine et décision du régent sur ...] Délibération du Conseil de Marine et décision du régent sur une requête de Gaspard Adhémar 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777557
    Date :
    1722, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3768, C-4186, F-235
    [Etat des officiers qui doivent composer les 16 compagnies d'infanterie ...] Etat des officiers qui doivent composer les 16 compagnies d'infanterie 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087254
    Date :
    1722, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Elizabeth de Saint-Jean-de-Luz (frégate). Tonnage: 40 tx
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316784
    Date :
    1722, décembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11618
    [Lettre de Bigot de La Mothe au Conseil de Marine ...] Lettre de Bigot de La Mothe au Conseil de Marine - transmission d'un paquet de l'Ile Royale, 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100800
    Date :
    1722, décembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    Etude Filhastre: Bréard. Pj: La procuration constituée en faveur dudit Merveilleux Ratification par Charles Frederick de Merveilleux, capitaine commandant 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316802
    Date :
    1722, décembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11618
    [Lettre de François Guynet, intendant de Caen, au comte de ...] Lettre de François Guynet, intendant de Caen, au comte de Toulouse - rétablissement des 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059565
    Date :
    1722, décembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte qu'il sera procédé par-devant l'intendant, au nom ...] Ordonnance qui porte qu'il sera procédé par-devant l'intendant, 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456512
    Date :
    1722, décembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9292, F-135
    [Monsieur de Saint-Ovide au ministre pour lui apprendre son arrivée ...] Monsieur de Saint-Ovide au ministre pour lui apprendre son arrivée en France
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090913
    Date :
    1722, décembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2204
    Etude Bonniot : Desbarres. * Lecture incertaine. Décharge donnée par Alexandre Faget, marchand rochelais, comme tuteur et curateur de Françoise Cailleteau, 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777558
    Date :
    1722, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3768, C-4186, F-235
    [Etat des officiers des compagnies d'infanterie entretenues à la Louisiane ...] Etat des officiers des compagnies d'infanterie entretenues à la Louisiane et 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472081
    Date :
    1722, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3054, F-1026, F-1026
    ["Marine 1716 74845 L 10 s A Rochefort pour habits ...] "Marine 1716 74845 L 10 s A Rochefort pour habits de soldats fournis pourles Troupes de Canada et 
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