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Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1402
- Date de réception :
- 1916-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 433306
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/12/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 266, Numéro de dossier : 27584
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-05-09
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-18, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1105
- Date de réception :
- 1922-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- L'Esprit des lieux
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 381422
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/01/29-1917/03/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4236, Numéro de dossier : Folder 3, file 16, Partie de dossier : 3.16
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-06-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vaudreuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0174
- Date de réception :
- 1916-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1132, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- Présent
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 162940
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments photographiques
- Date :
- 1956-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183-5496-X-E, RG38, Numéro de volume : 769, Numéro de dossier : PH 2488-1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-03-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lisgar
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1562
- Date de réception :
- 1920-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1253, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 502795
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1918-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-13, Numéro de volume : 1740, Numéro de dossier : R-18-13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-03-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Battle River
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0785
- Date de réception :
- 1913-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1060, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Il était une fois dans le trouble... V
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 528327
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1969/06/01-1971/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 577-32-1-286, Partie de dossier : 1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-02-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Esquimalt - Saanich
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :