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Gouvernement
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2351
- Date de réception :
- 1907-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 608592
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/12/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 266, Numéro de dossier : 27584
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-06-09
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-25, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halton - Wentworth
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0396
- Date de réception :
- 1919-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1217, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 281932
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/01/29-1917/03/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4236, Numéro de dossier : Folder 3, file 16, Partie de dossier : 3.16
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-03-18
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0316
- Date de réception :
- 1868-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 174838
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1918-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-13, Numéro de volume : 1740, Numéro de dossier : R-18-13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-04-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Narcisse's Farm
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0350
- Date de réception :
- 1923-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- Métro-magazine
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 178267
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1969/06/01-1971/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 577-32-1-286, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-07-31
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Levis
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4694
- Date de réception :
- 1921-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Ferland / Nadeau en vacances
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 135712
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34546, Numéro de dossier : 6114-345
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-03-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6456, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe North
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :