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Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4557
- Date de réception :
- 1921-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 158599
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-10, Numéro de volume : 11557, Numéro de dossier : D 016-12
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-08-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-41, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1924
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Lytton
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2337
- Date de réception :
- 1888-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 491222
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1942/05/21-1950/07/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1, Numéro d'acquisition : 1986-87/417 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 5008-F-BOD, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-07-09
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0070 A
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Tékitoi? II
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 383697
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 313, Numéro de dossier : 32266
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-11-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-52, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1908
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Chacastapasin
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0240
- Date de réception :
- 1904-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 869, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 332731
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-24-a, Numéro de bobine de microfilm : C-5714, Numéro de dossier : HQTS 63-303-715-L
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-06-04
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Meadow Creek
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1334
- Date de réception :
- 1920-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1249, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- [Les Nouvelles TVA]
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 323111
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994-01-1994/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 12348, Numéro de dossier : 47-1-1-1-FPR, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-03-07
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Kootenay Plains
- Date de modification :