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  1. 51
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Judge Sanborn, Puisne Jude [Queen's Bench] - [Minister] of Justice March 5/74 [recommends appointment]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    2452
    Numéro de décret :
    1874-0210
    Date de réception :
    1874-03-06
    Date d'examen :
    1874-03-06
    Date d'approbation :
    1874-03-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 320, Bobine C-3307 Code d'accès 90
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Épisode 14 - Pierre Dansereau

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    607852
    Titre de la série :
    Les Rencontres du GERFI : Parcours International
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    607852
    Le Groupe d'études, de recherche et de formation internationales (GERFI) de l'ENAP, en collaboration avec le Bureau de la coopération extérieure de la TELUQ 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    APPLICATIONS FOR BOUNTY CLAIM FORMS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1425079
    Date :
    1895-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, Numéro de volume : 300, Numéro de bobine de microfilm : T-3984, Numéro de dossier : 2348, Partie de dossier : 1
    APPLICATIONS FOR BOUNTY CLAIM FORMS
  4. 54
    p. 1
    33 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 26 juillet 1979

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3505
    Date de la réunion :
    1979-07-26
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-12, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  5. 55
    Nanaimo River Reserve, Cranberry District. Louis Augustine Skehen, Chief....
    1 objet(s) numérique(s)

    Nanaimo River Reserve, Cranberry District. Louis Augustine Skehen, Chief....

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    450
    Date :
    1893
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Nanaimo River
  6. 56
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Treasury Board 1900/03/27 submit 1 case D.J. O'Donohue for approval

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165906
    Numéro de décret :
    1900-0839
    Date de réception :
    1900-03-28
    Date d'examen :
    1900-03-28
    Date d'approbation :
    1900-03-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
  7. 57
    Aucun objet numérique

    [Conférence constitutionnelle sur les droits des autochtones]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    155522
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    155522
    No de consultation :
    V1 9612-0118 V1 9612-0185 V1 9612-0186 V1 9612-0187 V1 9612-0188 V1 9612-0189
    Suite de la conférence constitutionelle sur les droits des autochtones, enregistrée au Centre de conférences à Ottawa, incluant la séance de l'après-midi de 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    SCOW NO. 106 - Articles/Logs: 1/0

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1226528
    Date :
    1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3481, Numéro de dossier : 1
    SCOW NO. 106 - Articles/Logs: 1/0. SCOW NO. 106
  9. 59
    p. 1
    32 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 22 juin 1978

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3444
    Date de la réunion :
    1978-06-22
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-31, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  10. 60
    Aucun objet numérique

    [Quatre croquis montrant l'extension des réserves telle que sollicitée par les Indiens de Lillooet, Fountain et Pavilion.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    405
    Date :
    1906
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Lillooet
  11. 61
    p. 1
    66 objet(s) numérique(s)

    Treasury Board 1885/09/17 47 Cases

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    30026
    Numéro de décret :
    1885-1781
    Date de réception :
    1885-09-18
    Date d'examen :
    1885-09-18
    Date d'approbation :
    1885-09-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
  12. 62
    Aucun objet numérique

    [Le Fédéralisme coopératif et la décentralisation politique et économique tel que vu par Jacques Parizeau]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    191306
    Titre de la série :
    Radio-Journal
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    191306
    Reportage de Banff sur le fédéralisme coopératif et la décentralisation politique et économique tel que vu par Jacques Parizeau, économiste. <2mn 10s>
  13. 63
    Aucun objet numérique

    A. Jewell - Supplying intoxicant, Indian Act, Hay River

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2181894
    Date :
    1945-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG85-C-1-a, Numéro de volume : 995, Numéro de bobine de microfilm : T-13980, Numéro de dossier : 15933
    A. Jewell - Supplying intoxicant, Indian Act, Hay River
  14. 64
    p. 1
    24 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 3 février 1972

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3064
    Date de la réunion :
    1972-02-03
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  15. 65
    [Ébauche montrant l'emplacement de poteaux installés au cours du levé de la réserve Zaitscullachan no 9.]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Ébauche montrant l'emplacement de poteaux installés au cours du levé de la réserve Zaitscullachan no 9.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    321
    Date :
    1902
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Zaitscullachan
  16. 66
    p. 1
    48 objet(s) numérique(s)

    Treasury Board 1898/11/05 - submit 22 cases

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165299
    Numéro de décret :
    1898-2572
    Date de réception :
    1898-11-08
    Date d'examen :
    1898-11-07
    Date d'approbation :
    1898-11-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 768, Bobine C-3669 Code d'accès 90
  17. 67
    Aucun objet numérique

    [Rêves et chants = Document 6]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    379581
    Titre de la série :
    [Culture amérindienne des Montagnais]
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec la permission ecrite du proprietaires des droits d'auteur : aucune restriction de la part du donateurProprietaire des droits d'auteur: des Ateliers Audio-Visuels du Québec.
    Numéro d'article (ISN) :
    379581
    No de consultation :
    V1 8310-0010
    Document faisant parti d'une série filmée sur la culture amérindienne des Montagnais. Sur la réserve de Matimékosh, aux environs de Shefferville, 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    U.S. commercial relations with Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1799227
    Date :
    1944/03/29-1947/03/21
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-b, Numéro de volume : 2402, Numéro de dossier : 3300-40, Partie de dossier : 3
    US commercial relations with Canada
  19. 69
    p. 1
    26 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 2 mars 1972

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3068
    Date de la réunion :
    1972-03-02
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Brantfors Tutela Sub

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    4059
    District électoral :
    Brantford
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    $3.00 - 1954-05-01 3.00 Ends - 1957-12-31 33 Crandall Ave. - 1966-08-15 41 Walter St. - 1916-12-28 56 Bishop St. 56 Bishop St. - 1953-06-29 85 Emilie St
  21. 71
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Champlain Monument, St. John [Saint John], New Brunswick, payt. [payment] grant of $5,000 towards - Min. Finance [Minister of Finance], 1909/03/18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    129382
    Numéro de décret :
    1909-0634
    Date de réception :
    1909-03-25
    Date d'examen :
    1909-03-26
    Date d'approbation :
    1909-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
  22. 72
    Aucun objet numérique

    C'est arrivé cette semaine

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    381803
    Titre de la série :
    C'est arrivé cette semaine
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    381803
    Rétrospective des événements sportifs de la semaine.~Émission du 3 octobre 1970:~Partie de baseball junior (visuel).~Les joueurs des Pirates fêtent sur le 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    [Pay lists - South African War - Returning soldiers, S.S. LAKE CHAMPLAIN]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2034132
    Date :
    1899-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-7, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-4494
    [Pay lists - South African War - Returning soldiers, SS LAKE CHAMPLAIN]
  24. 74
    p. 1
    32 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 20 septembre 1973

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3170
    Date de la réunion :
    1973-09-20
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  25. 75
    Aucun objet numérique

    [Deux ébauches montrant le droit de préemption de M. Nygard, près de la réserve indienne Redstone Flat.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    475
    Date :
    1902
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Redstone Flat
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