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-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1887
- Date de réception :
- 1906-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 404939
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/11/12,1888/11/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 597, Numéro de dossier : 67466
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-09-16
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1879
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Lyacksun
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2070
- Date de réception :
- 1898-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 765, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Le Monde est sexe
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 386289
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-a, Numéro de volume : 5635, Numéro de dossier : 37-26-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-11-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0671
- Date de réception :
- 1914-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- Présent
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 161860
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/02/29,1884/03/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 396, Numéro de dossier : 42726
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-06-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Seshelt
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1070
- Date de réception :
- 1912-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1037, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- Présent
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 163717
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1993/12/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18, R196, Numéro de volume : 16516, Numéro de dossier : E10219-93-16966, Partie de dossier : 4
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-29
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-32, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cowichan
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1242
- Date de réception :
- 1917-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 334193
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2738, Numéro de dossier : 974/37-2-11-5
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-12-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-55, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1985
- Date de modification :