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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0596
- Date de réception :
- 1897-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1960-1967]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-B-2, Numéro de boîte : 129, Numéro de dossier : H-2-34
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-09-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-42, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1879
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Lyacksun
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1135
- Date de réception :
- 1906-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 910, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/11-1949/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14082
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-05-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Seshelt
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1803
- Date de réception :
- 1900-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 805, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/03/18-1981/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG33-129, Numéro de volume : 15, Numéro de dossier : 4900-184
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-06-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cowichan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1516
- Date de réception :
- 1913-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1065, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/07-1923/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1732
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-12-18
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1985
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0575
- Date de réception :
- 1913-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-01-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-10-07
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2393
- Date de réception :
- 1906-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 919, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1524, Numéro de dossier : 9562-G2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-07-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1888
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Crane River
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1188
- Date de réception :
- 1915-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1115, Code d'accès 90
- Date de modification :