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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2154
- Date de réception :
- 1924-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1367, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/590 GAD, 81-325 VFRC, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : E5090-665-35, Partie de dossier : 1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-02-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1170
- Date de réception :
- 1898-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 759, Bobine C-3665 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2733, Numéro de dossier : 971/37-2-1-83
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-09-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Macleod
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4155
- Date de réception :
- 1921-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/09/21,1887/09/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 550, Numéro de dossier : 61560
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-06-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0029
- Date de réception :
- 1924-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R971, RG131, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 2716-1, Partie de dossier : V1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-08-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1729
- Date de réception :
- 1889-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3402 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-G-1, Numéro de volume : 4045, Numéro de dossier : 7-1-23, Partie de dossier : 1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-12-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-56, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Battle River - Camrose
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1509
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1539, Numéro de dossier : 48420DM
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-09-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-57, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vancouver South
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1469
- Date de réception :
- 1909-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
- Date de modification :