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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2531
- Date de réception :
- 1917-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/03/18-1981/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG33-129, Numéro de volume : 15, Numéro de dossier : 4900-184
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-02-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1842
- Date de réception :
- 1913-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1068, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/07-1923/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1732
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-12-02
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1887
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tobacco Plains
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2832
- Date de réception :
- 1915-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1127, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-01-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-04-28
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-17, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- One Arrow
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1516
- Date de réception :
- 1913-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1065, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1524, Numéro de dossier : 9562-G2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-05-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tobacco Plains
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0575
- Date de réception :
- 1913-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2774, Numéro de dossier : 989/37-2-3-67
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-07-29--1976-07-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1900
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Neskainlith
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1246
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1015, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 667, Numéro de dossier : 21237, Partie de dossier : A
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-02-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6456, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1901
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Soowahlie
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1188
- Date de réception :
- 1915-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1115, Code d'accès 90
- Date de modification :