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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1644
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1976/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 4137, Numéro de bobine de microfilm : T-3469, Numéro de dossier : 76-1371
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-02-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-04, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1935
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- St. Peters
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0477
- Date de réception :
- 1913-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 June-17 August 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-03-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-12A, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Alkali Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0421
- Date de réception :
- 1887-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 497, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/12/31-1983/01/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R988, RG62, Numéro de volume : 24
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-02-21
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vegreville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2029
- Date de réception :
- 1915-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1122, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962/07-1967/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2399, Numéro de dossier : 301-1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-02-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2756
- Date de réception :
- 1914-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1102, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97-334 GAD, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : E-4810-407-T72
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-03-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Colombie-Britannique
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1373
- Date de réception :
- 1912-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/03/18-1981/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG33-129, Numéro de volume : 15, Numéro de dossier : 4900-184
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-10-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1903
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Anahim Lake
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0029
- Date de réception :
- 1924-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
- Date de modification :