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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1549
- Date de réception :
- 1889-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-11-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 128
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-09-04
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Medicine Hat
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1367
- Date de réception :
- 1897-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948/04/29-1960/10/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 3750, Numéro de dossier : 7121-A-40, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-07-17
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Esquimalt - Saanich
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1026
- Date de réception :
- 1880-06-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3625, Numéro de bobine de microfilm : T-3459, Numéro de dossier : 74-926
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-04-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-17, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Telegraph Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2589
- Date de réception :
- 1892-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 607, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1004, Numéro de bobine de microfilm : T-14581, Numéro de dossier : 1405966
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-04-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-19, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vancouver East
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-3170
- Date de réception :
- 1920-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1958/07/08-1960/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 7974, Numéro de dossier : 14030-J-2-1-40, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-06-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Beardy No. 97 & Okemasis No. 96
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0949
- Date de réception :
- 1900-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/10/01-1988/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11158, Numéro de dossier : 35-11-6-1, Partie de dossier : 3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-04-18
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-18, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Logan's
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0464
- Date de réception :
- 1885-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
- Date de modification :