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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0017
- Date de réception :
- 1923-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 274, Numéro de dossier : 10-F-209
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-01-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Augier Lake
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2475
- Date de réception :
- 1920-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1259, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-E-6, Numéro de volume : 2425, Numéro de dossier : 10-4-93
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-08-28
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1919
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Shoal Lake
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1289
- Date de réception :
- 1923-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/11/12,1888/11/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 597, Numéro de dossier : 67466
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-08-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Dawson Bay
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0057
- Date de réception :
- 1923-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/02/29,1884/03/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 396, Numéro de dossier : 42726
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-03-10
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-10, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tsawcome
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3092
- Date de réception :
- 1916-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 4951, Numéro de dossier : 895-9/111, Partie de dossier : 1=1932-1943;2=1944
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-06-09
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-25, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1917
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Seabird Island
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0835
- Date de réception :
- 1924-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-11-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 128
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-03-18
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Canoe Creek
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0197
- Date de réception :
- 1923-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
- Date de modification :