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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0210
- Date de réception :
- 1874-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 320, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42319, Numéro de dossier : 2982-1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-12-10
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0839
- Date de réception :
- 1900-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-9, Numéro de volume : 214
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-10-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0880
- Date de réception :
- 1884-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-2, Numéro de volume : 10217, Numéro de dossier : 35/LAKE GA/1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-02-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wetaskiwin
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0063
- Date de réception :
- 1897-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 725, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/01-1976/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8583, Numéro de dossier : 20-SARAWAK, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-12-16
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Qu'Appelle Industrial School
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Promotion Miss C. McDonald, Aug Genl's [Auditor General's] Office - Min. Fin. [Minister of Finance],
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1908-1526
- Date de réception :
- 1908-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 954, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 300, Numéro de bobine de microfilm : T-3984, Numéro de dossier : 2348, Partie de dossier : 1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-07-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-12, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Penticton
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2498
- Date de réception :
- 1915-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1125, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3481, Numéro de dossier : 1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-31, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2931
- Date de réception :
- 1914-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1103, Code d'accès 90
- Date de modification :