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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2462
- Date de réception :
- 1920-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1259, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/03-1965/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-07-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1919
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Douglas Lake
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1619
- Date de réception :
- 1921-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 6821, Numéro de dossier : NSS8700-461/100
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-07-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Saskatchewan
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0306
- Date de réception :
- 1922-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1296, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7427, Numéro de dossier : 16032-630
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-05-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1936
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- St. Peters
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4557
- Date de réception :
- 1921-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/06/01-1993/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19401, Numéro de dossier : 20-FR-2-1, Partie de dossier : 4
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-02-10
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-05, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muskeg Lake
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2073
- Date de réception :
- 1923-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-68-3-F, RG17-A-III-5
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-03-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-09, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1882
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Dolphin Island
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1105
- Date de réception :
- 1922-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953/12-1958/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 446, Numéro de dossier : AAZ 8923
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-11-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-39, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1974
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1925
- Date de réception :
- 1924-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
- Date de modification :